Dirigeant de JURIS ECONOMIQUE
Dirigeant de l'entreprise JURIS ECONOMIQUE situé à LYON (69009), 2 RUE DE LA CLAIRE.
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Caution disproportionnee d'une personne ou d'une societe
25 avril 2024
4. Quelle que soit sa forme, la gestion de la societe incombe normalement a des s de droit. Cependant, il peut arriver que des personnes n’ayant pas ... Retrouvez les livre DROIT SOCIAL DES ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES A BUT NON LUCRATIF publies par les Editions . AVOCATS CONSEIL est issu d’un cabinet de conseils fiscaux existant depuis 1920. Enrichi d’une equipe pluridisciplinaire d’avocats... L'interdiction de la reprise de l'entreprise en difficulte par le et ses proches. le 13 octobre 2015 - Philippe BRUZZO et Cedric DUBUCQ - Paroles d ... Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions .
À suivre sur http://alliance-.forumpro.fr/t101-caution-disproportionnee-d-une-personne-ou-d-une-societe
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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L'equipe - Aurep - Aurep, formation et recherche en ...
25 avril 2024
Ingenieur patrimonial CIC Lyonnaise de Banque DESS Gestion de Patrimoine de l'Universite d'Auvergne
À suivre sur http://www.aurep.com/lequipe/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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Les entreprises sociales | Revue du Mauss permanente
25 avril 2024
Laurent Gardin propose ici une analyse historique et internationale du concept d’entreprise sociale, et expose les enjeux et les difficultes de sa diffusion en France.
À suivre sur http://www.journaldumauss.net/?Les-entreprises-sociales
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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Expert judiciaire : definition du lexique juridique de ...
25 avril 2024
Expert judiciaire : Definition juridique du mot ou de l'expression Expert judiciaire
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Expertjudiciaire.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Hadramaout — Wikipedia
25 avril 2024
Le premier regional porterait le nom de Yur'ish Shamir, d'apres deux marques epigraphiques "yhr'šisSMR". Le royaume hadrami fait face a une longue ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Hadramaout
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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Groupes K2 - Cercle K2 | Cercle K2
25 avril 2024
Groupes de reflexions du Cercle K2 ... Le Cercle K2 est un think tank qui reunit tous ceux qui participent, directement ou indirectement, a la protection des ...
À suivre sur https://www.cercle-k2.fr/groupes-k2
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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cercle-k2.fr/groupes-k2
La clause de non-concurrence dans les relations de travail
25 avril 2024
[13] Cass. soc., 10 juill. 2002, n° 00-45.387 : -Data n° 2002-015270.- Cass. soc., 10 juill. 2002, n° 00-45.135 : -Data n° 2002-015269.-
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/clause-non-concurrence-employeur/Id/84151
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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Etre salarie dans un club sportif : une posture ...
25 avril 2024
Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/2067
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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bien-professionnel : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
25 avril 2024
ISF LE BIEN PROFESSIONNEL UNIQUE . Aux termes de l'article 885 O bis 2° du code general des impots, les parts ou actions detenues par une meme personne dans ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/bien-professionnel/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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Adrien Masset - CV - FLHM
25 avril 2024
CURRICULUM VITAE . IDENTITE. MASSET Adrien, M.E.E. Rue Be Paki, 16 – 4650 HERVE (CHAINEUX) tel. 087/67.49.90 – fax 087/66.06.01 – GSM 0475/89.00.03
À suivre sur http://www.flhm.be/adrien-masset-cv/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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L’acte anormal de gestion doit etre effectivement ...
25 avril 2024
L’acte anormal de gestion doit etre prouve pour imprimer avrc les liens APatrick Michaud, avocat Avril 2011...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/l-acte-anormal-de-gestion-doit-etre-prouve-1.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Societe anonyme a participation ouvriere — Wikipedia
25 avril 2024
En droit francais, une societe anonyme a participation ouvriere ou SAPO est une variete de societe anonyme ou coexistent deux types d'actions : de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_anonyme_%C3%A0_participation_ouvri%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_anonyme_%C3%A0_participation_ouvri%C3%A8re
N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
25 avril 2024
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr