Dirigeant de ALINEA CENTRE D'AFFAIRES
Dirigeant de l'entreprise ALINEA CENTRE D'AFFAIRES situé à VILLEURBANNE (69100), 23 RUE JULES VALLES.
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Texte adopte n° 577 - Projet de loi, adopte, par l ...
16 juin 2025
JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ... RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du d'une TPE / PME et des professions liberales... PROJET DE LOI DE FINANCES. pour 2016, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE PRESIDENT DU SENAT … MBO Partenaires accompagne les entrepreneurs ambitieux en investissant en capital a leurs cotes. texte adoptE n° 648 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
MBA Capital | Societes de conseil en fusion-acquisition ...
16 juin 2025
Philippe DESPREAUX est un chevronne, avec un parcours au sein de leaders mondiaux tels que LVMH, Faconnable et Marionnaud Parfumeries jusqu’en 2007.
À suivre sur http://mbacapital.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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mbacapital.com
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
16 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
Law Document French View | Ontario.ca
16 juin 2025
Domaine de competence. Partie du domaine attribuee. Municipalite(s) de palier superieur a qui la partie du domaine est attribuee. Attribution exclusive ou non ...
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/01m25
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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ontario.ca/fr/lois/loi/01m25
LOI n° 2015-992 du 17 aout 2015 relative a la ...
16 juin 2025
Le titre preliminaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation est ainsi modifie : 1° L'intitule est complete par les mots : « et de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&categorieLien=id
Code de la Propriete Intellectuelle - CELOG | Veille ...
16 juin 2025
Art. L. 331-1. Toutes les contestations relatives a l'application des dispositions de la premiere partie du present code qui relevent des juridictions de l'ordre ...
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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celog.fr
Art - LOI - WET
16 juin 2025
Titre ; 15 DECEMBRE 1980. - Loi sur l'acces au territoire, le sejour, l'etablissement et l'eloignement des etrangers. (NOTE : Consultation des versions ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1980121530&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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ejustice.just.fgov.be
SAS et SASU - FBLS.net
16 juin 2025
Societe par Actions Simplifiee et Societe par Actions Simplifiee Unipersonnelle. Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sasinfo.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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fbls.net
STATUTS GRATUITS DE SARL - FBLS.net
16 juin 2025
Modele gratuit et actualise de Statuts de SARL avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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fbls.net
LOI - WET
16 juin 2025
Titre ; 13 JUIN 2005. - Loi relative aux communications electroniques. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 20-06-2005 et mise a jour au 15 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2005061332
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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ejustice.just.fgov.be
Strasbourg — Wikipedia
16 juin 2025
Strasbourg etant situee a l'interieur des terres, le climat qui y regne est de type climat oceanique degrade (Cfb selon la classification de Koppen).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Strasbourg
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Strasbourg
Cours de droit des societes - Cours de droit
16 juin 2025
DROIT DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES. Le cours de droit des societes civiles et commerciales a pour objet d'etudier l'ensemble des regles juridiques qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-societes-c27646860
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Projet de loi portant reforme des successions et des ...
16 juin 2025
Projet de loi. Assemblee nationale. Commission. Delai de depot de l'inventaire au tribunal (art. 790) Sanction : L'heritier est repute acceptant pur et simple
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l05-343-1/l05-343-131.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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senat.fr
Qu'est ce que l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ? Blog Valoxy
16 juin 2025
Detenir plus de 50 % du capital (cette detention peut s’exercer avec sa famille mais il doit detenir au moins 35 % personnellement), Etre (gerant ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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valoxy.org