Dirigeant de GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS
Dirigeant de l'entreprise GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS situé à LYON (69006), 6 PLACE KLEBER.
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Decret du 31 decembre 2012 portant promotion et ...
27 mai 2025
Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... La societe en droit peut, selon le type de societe, etre constituee par une ou plusieurs personnes. Ainsi, une societe a responsabilite limitee ... Avant de creer sa societe il faut se poser un grand nombre de questions, parmi lesquelles le choix du secteur d’activite. Il est important de prendre les bonnes ... Arbonne est une commune e, situee a l’extreme ouest du departement des Pyrenees-Atlantiques en region Aquitaine, a moins de cinq kilometres de la ... Dictionnaire du droit prive . liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026871328
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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rapport : Mission d'information sur le Rwanda
27 mai 2025
Mission d’information sur le Rwanda. N ° 1271 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. ONZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/dossiers/rwanda/r1271.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015
27 mai 2025
L’investissement immobilier en direct, ou profiter d’avantages particuliers Pinel Duflot, Location meublee, Nue-propriete, Malraux ou Deficit ?
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/investir-en-immobilier-nos-conseils-investissement/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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La Cour des comptes denonce "les derives" des Safer ...
27 mai 2025
La Cour des comptes a publie mardi 11 fevrier son rapport annuel, dans lequel elle epingle les Safer, denoncant un "manque de transparence" et des "derives". La ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-gestion/-et-droit-rural/10915-la-cour-des-comptes-denonce-les-derives-des-safer
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ?
27 mai 2025
Detenir plus de 50 % du capital (cette detention peut s’exercer avec sa famille mais il doit detenir au moins 35 % personnellement), Etre (gerant ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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N° 403 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
27 mai 2025
N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Le pacte Dutreil - expert-invest.fr | Immobilier, Epargne ...
27 mai 2025
Definition et fonctionnement du pacte Dutreil, conditions de mise en oeuvre, consequences et remise en cause
À suivre sur http://www.expert-invest.fr/tout-comprendre/fiscalite/isf/pacte-dutreil
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Dictionnaire de +2000 sigles et abreviations: Plus de ...
27 mai 2025
Plus de 2000 sigles et abreviations avec definitions classes par ordre alphabetique
À suivre sur http://abreviations-et-sigles.blogspot.com/2012/12/plus-de-2000-sigles-et-abreviations.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d ...
27 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Apres le III de l'article L. 2224-12-4 du code general des collectivites ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024021430&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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greenstone.lecames.org
27 mai 2025
PRINCIPALES ABREVIATIONS UTILISEES DANS LA THESE A.J.D.A. Actualite juridique, droit administratif Ann. Afr. ou A.A. Annales Africaines C.A. Cour d'Appel
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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FNCV Infos et Actualites des Combattants Volontaires ...
27 mai 2025
Posons-nous la question sur ceux qui innove (un grand mot) notre defense et notre fonction publique.....jouent-ils de la trompette ou de la flute enchantee !!!
À suivre sur http://infos.fncv.com/feed/tag/D%C3%A9fense%20Nationale/rss2/comments
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Top Management France
27 mai 2025
Top Management France le portail biographique des decideurs d'entreprise
À suivre sur http://www.topmanagement.fr/component/tmcompany
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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