Dirigeant de CEFRA
Dirigeant de l'entreprise CEFRA situé à BRON (69500), 240 AVENUE GEN DE GAULLE.
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cerfa n°13584*02 - Portail officiel des auto-entrepreneurs
24 avril 2024
TA©lA©charger gratuitement les formulaires CERFA du fiscal compilA©s par LA©giFiscal 1 2 3 4 5 6 POUR DECLARATION DE MODIFICATION Date Nouveau Partant Remplir cadre 4 bis Modification de la situation personnelle Maintenu ancienne qualite CERFA 61 2183 Declaration de creation, modification ou cessation d'activite d'une entreprise de travail temporaire (interim) Ajouter aux favoris Modeles de Cerfa, Retrouvez ici tous les formulaires CERFA qui vous permettront de realiser facilement vos demarches et vos declarations aupres de l'Administration. MinistereduTravail, desRelationsSociales, delaFamille, delaSolidariteet delaVille N°13816*02 Modele1 I T 3 0 0-0 1 / 0 9-R R D o n n e l l e y I m p r i m e r i e ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/images/cerfa_13584Accre%20juillet%202010c.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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lautoentrepreneur.fr
Cadre - Fiche pratique - journaldunet.com
24 avril 2024
Un salarie participant a la direction de l'entreprise peut beneficier du statut de cadre . Ses droits, en particulier le temps de travail, sont specifiques.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/contrats/1760/cadre-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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journaldunet.com
Cerfa n°13971*03 - Droitissimo
24 avril 2024
DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L’ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1er juillet 1901, article 5 decret du 16 aout 1901, article 2
À suivre sur http://www.droitissimo.com/sites/default/files/formulaires/cerfa_13971-03_declaration_liste__association.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
droitissimo.com
Cerfa n°10443*12 FA08 : Bilan pedagogique et financier ...
24 avril 2024
Direction regionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi Service regional de controle BILAN PEDAGOGIQUE ET FINANCIER
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10443.do
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_10443.do
Mod le de lettre de modification - loiret.gouv.fr
24 avril 2024
1 Modele de declaration de modification d’une association loi 1901 (A etablir sur papier libre en vous inspirant du modele) Monsieur le Prefet,
À suivre sur http://www.loiret.gouv.fr/content/download/818/4525/file/Modele%20de%20lettre%20de%20modification.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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loiret.gouv.fr
Est-il possible de cumuler un poste de et de ...
24 avril 2024
Sauf dispositions reglementaires particulieres, le cumul des statuts de salarie et de n’est pas legalement interdit. Neanmoins, les statuts et/ou un ...
À suivre sur http://www.votre-expert-des-associations.fr/Est-il-possible-de-cumuler-un-poste-de--et-de-salarie.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
La suite sur le site :
votre-expert-des-associations.fr
Arret de travail : un nouveau Cerfa est en vigueur ...
24 avril 2024
Bulletin de paie (cadre, non cadre, ) Etablir une fiche de paye avec notre modele de bulletin de salaire 2017 En savoir + Credit d'Impot Competitivite ...
À suivre sur http://www.legisocial.fr/actualites-sociales/1000-arret-de-travail-un-nouveau-cerfa-est-en-vigueur.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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legisocial.fr
Delegation de pouvoir d'un de SARL - modele de ...
24 avril 2024
Quand utiliser cette delegation de pouvoirs ? Vous etes d'une SARL et disposez donc de pouvoirs etendus vous permettant de conclure des contrats pour le ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/delegation-de-pouvoir-d-un--de-sarl-2897.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Installation d’un systeme de pointage : les demarches ...
24 avril 2024
L’installation d’un systeme de pointage dans une entreprise exige un certain nombre de formalites prealables. Ce qu’il faut savoir sur le sujet.
À suivre sur http://www.companeo.com/gestion-du-temps-de-travail-pointeuse/guide/installation-d-un-systeme-de-pointage-:-les-demarches-legales-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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companeo.com
Comment obtenir une subvention pour son association loi ...
24 avril 2024
Subvention et autres aides financieres de l'association loi 1901 : differences. Il faut distinguer la subvention publique attribuee a une association :
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/comment_obtenir_subvention.jsp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour ...
24 avril 2024
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour depenses de formation des s. I. Champ d'application A. Entreprises concernees
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2035-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Rompre une periode d'essai - Modele gratuit de lettre
24 avril 2024
La plupart des contrats de travail incluent une periode d’essai pendant laquelle l’employeur peut mettre fin a la collaboration sans justification. (voir aussi ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/contrats/743/rompre-une-periode-d-essai.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
journaldunet.com