Dirigeant de TERRAINS ET ENTREPRISES AMENAGEMENT
Dirigeant de l'entreprise TERRAINS ET ENTREPRISES AMENAGEMENT situé à VENISSIEUX (69200), 33 AVENUE DOCT GEORGES LEVY.
Numéro de téléphone :
Office Jonqu & Chaton, NOTAIRES a TROYES
22 avril 2024
Notaire associe fondateur de la "SELARL DUPOUY Nicolas DUPOUY de LAVAL Aurelie"situee a Juillan Ossun, Nicolas DUPOUY intervient plus particulierement aupres des … SOCIE D' D'EXPLOITATION DU PARC DE LEVENO a GUERANDE (44350) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie ... SYNDICAT MIXTE PRA LOUP a DIGNE-LES-BAINS (04000) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces ... Groupe Monassier CHOL - Notaires. Notre office notarial, situe en plein centre de Chol disposant d'un bureau au cœur des Mauges, est a votre ecoute, au quotidien, pour vous apporter un service de proximite rigoureux vous conseiller dans tous les domaines du droit. Des notaires reactifs un conseil independant. Nos offices situes a Nantes Treillieres sont membres du Groupe Monassier.
À suivre sur http://jonqu-chaton-troyes.notaires.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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notaires.fr
OFFICE NOTARIAL CATHOU & ASSOCIES - NOTAIRES a RENNES
22 avril 2024
Helene CATHOU est notaire associee a Rennes au sein de l'office notarial CATHOU & Associes depuis juin 2003. Elle a e collaboratrice de Pierre DAVID, au sein de l'office depuis 1997.
À suivre sur http://www.cathou-associes.notaires.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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cathou-associes.notaires.fr
Revente de a batir daches TVA sur marge ...
22 avril 2024
Nouvel episode dans la serie relative a l’application de la TVA sur marge aux operations de revente de a batir daches d’une proprie batie plus vaste, par les acheurs-revendeurs ou les lotisseurs.
À suivre sur http://groupemonassier.com/revente--a-batir-daches-tva-marge/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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groupemonassier.com
TVA sur marge revente de a batir : l’au se ...
22 avril 2024
L’application de la TVA sur la marge aux operations de revente de a batir daches d’une proprie batie plus vaste suscite de vives discussions entre les professionnels l’administration fiscale.
À suivre sur http://groupemonassier.com/tva-marge-revente-de--a-batir-lau-se-resserre-autour-de-doctrine-de-ladministration-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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groupemonassier.com
Recherche avancee d' sur Score3
22 avril 2024
Trouvez une entreprise grace au formulaire de recherche avancee score3.fr par code ape, code NAF, secteur, siren, raison sociale, enseigne, , activite ou adresse
À suivre sur https://www.score3.fr/recherche-avancee.shtml
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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score3.fr/recherche-avancee.shtml
Legis Quebec
22 avril 2024
Le ministre peut cependant autoriser une activite d’ forestier aux conditions qu’il dermine, s’il l’estime opportun si cte activite n’est pas susceptible de …
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-18.1
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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gouv.qc.ca
BIC - Reductions credits d'impot - Credit d'impot pour ...
22 avril 2024
BIC - Reductions credits d'impot - Credit d'impot pour la compitivite l'emploi - Champ d'application. 1. Le credit d’impot pour la compitivite l’emploi (CICE) est institue en faveur des imposees a l'impot sur les socies ou a l'impot sur le revenu d'apres leur benefice reel, au titre des ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8427-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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impots.gouv.fr
Annuaire des - CCI Savoie
22 avril 2024
En 2017, les Mecad (Frontenex) Ballocchi (Ugine) ont uni leur destin pour imaginer un avenir commun, sur la base des savoir-faire acquis depuis des annees.
À suivre sur http://www.savoie.cci.fr/recherche/1/135-annuaire-des-.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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savoie.cci.fr
Parc d’Activites du Plateau de Signes | CCI VAR
22 avril 2024
Parc d’Activites du Plateau de Signes. Avec un potentiel de 350 hectares supplementaires, le Parc d’Activites du Plateau de Signes devrait re, a terme, le plus …
À suivre sur https://www.var.cci.fr/content/parc-d%E2%80%99activit%C3%A9s-du-plateau-de-signes
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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var.cci.fr/content/parc-d%E2%80%99activit%C3%A9s-du-plateau-de-signes
N° 1761 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le ...
22 avril 2024
N° 1761 rect. _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 7 mars 2019.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta-commission/r1761-a0.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Loterie, tombola, loto : conditions a respecter ...
22 avril 2024
Une association loi 1901 peut organiser une loterie, une tombola ou un loto si ces derniers servent a favoriser des actes de bienfaisance, des arts ou des activites sportives.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/loto_formalites.jsp
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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assistant-juridique.fr
Place Massena — Wikipedia
22 avril 2024
Situation exceptionnelle au sein de la ville. Marquee par ses singularites autant architecturales que geomriques, la place Massena a fort bien traverse ses presque deux siecles de vie nicoise.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Place_Mass%C3%A9na
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Place_Mass%C3%A9na
Secteur prive developpement humain au Maroc 1956 2005 ...
22 avril 2024
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À suivre sur https://www.academia.edu/1326308/Secteur_priv%C3%A9__d%C3%A9veloppement_humain_au_Maroc_1956_2005
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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academia.edu/1326308/Secteur_priv%C3%A9_et_d%C3%A9veloppement_humain_au_Maroc_1956_2005
Comptabiliser une immobilisation ses amortissements ...
22 avril 2024
Les immobilisations regroupent les biens utilises durablement par l'entreprise (pendant au moins un an) : machines, batiments, brevs, certains placements financiers...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/comptabiliser_immobilisation.jsp
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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assistant-juridique.fr
N° 1255 - Proj de loi de finances pour 2019
22 avril 2024
La version en format HTML, a la difference de celle en PDF, ne comprend pas la numerotation des alineas.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projs/pl1255.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr