Dirigeant de ASSOCIATION VICTIME ASSISTANCE MEDIATION
Dirigeant de l'entreprise ASSOCIATION VICTIME ASSISTANCE MEDIATION situé à VESOUL (70000), 1 RUE PETITCLERC.
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Cours de procedure penale (fiche de procedure penale)
29 mai 2025
L'acces a la justice coute cher. Qui paiera. Quelle solution ? Une assurance protection juridique du monde associatif. Pourquoi ? La complexite croissante de la ... La liberte d’entreprendre et d’exercer des activites commerciales implique … de vendre, de se faire des clients, voire d’attirer la clientele de ses ... Quelles sont les regles d’ du salarie et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ? de promotion defense des personnes handicapees, loisir, transport, travail, droit, organisme communautaire. C’est au CFA de Chalons que s’est tenue mercredi l’assemblee generale departementale des combattants volontaires presidee par Serge Plaquin.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-procedure-penale-%28fiche-de-procedure-penale%29/cours-de-procedure-penale-%28fiche-de-procedure-penale%29,r424580.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Nos archives de l'annee 2006 - des …
29 mai 2025
Les archives des nouvelles de l'APHRSO. pour l'annee 2006 . Veuillez prendre note que la mise a jour des liens n'est pas assuree pour les archives de plus d'un an.
À suivre sur http://www.aphrso.org/archiv06.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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aphrso.org
BFPL Law Paris
29 mai 2025
Bienvenue sur le site BFPL Avocats a la cour de Paris ... Apres avoir exerce au sein du departement contentieux et arbitrage du cabinet Cleary, Gottlieb, Steen ...
À suivre sur http://www.bfpl-law.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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bfpl-law.com
Actualites sur les sectes en juin 2000 - Pour ne pas se ...
29 mai 2025
France : Scientologie La delation en souriant, pratique scientologue Liberation, 2 juin 2000, par David Dufresne [Texte integral] La secte a diffuse le dossier d ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0006.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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Formulaires | Droitissimo
29 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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droitissimo.com
CanLII - Code du travail, RLRQ c C-27
29 mai 2025
14. Aucun employeur, ni aucune personne agissant pour un employeur ou une d'employeurs ne doit refuser d'employer une personne a cause de …
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-c-27/derniere/rlrq-c-c-27.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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Droit penal - Cours - Cours et fiches pratiques - avocat ...
29 mai 2025
INTRODUCTION Le droit penal general est un droit formel. Il existe de nombreuses infractions penales (contraventions, vols...). Actuellement, le droit penal ne ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours/droit-penal,a2965210.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Les actualites - Droit des assurances - Cabinet d ...
29 mai 2025
Les actualites Droit des assurances du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-assurances.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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christian-finalteri-avocat.fr
Conflits armes et violences contre les femmes en ...
29 mai 2025
Adequations suit ici les actualites relatives aux violences commises envers les femmes en Republique democratique du Congo, et les mobilisations nationales et ...
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article954
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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adequations.org
ARAC de la Marne
29 mai 2025
Le theme du congres « Memoire, source de paix », a permis a l’auditoire de reflechir avec M. Kucharzyk, administrateur national de l’Union federale, sur ...
À suivre sur http://www.arac51.com/redaction-X-Articles-du-journal-l.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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arac51.com
Les procedures juridiques pour lutter contre le ...
29 mai 2025
Les procedures juridiques . Depuis la loi sur le harcelement moral de 2001, nombres de plaintes etaient legitimes mais d'autres abusives.
À suivre sur http://souffreautravail.canalblog.com/archives/2012/02/04/19843733.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Les consequences de la guerre contre le terrorisme sur le ...
29 mai 2025
1 Voir notamment Hernandez V. (dir.), L’action collective a l’epreuve de la globalisation, Paris, L’H ; 2 Cf. Mari Fitzduff, “Civil Societies and ...
À suivre sur http://conflits.revues.org/17779
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Actualites sur les sectes en avril 2004 - Pour ne pas se ...
29 mai 2025
France : Sectes Sectes et laicite NB : Un seminaire sur ce sujet important s'est tenu, a l'initiative de la MIVILUDES. Bulles, n°81, 1er trimestre 2004
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0404.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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prevensectes.com