Dirigeant de DE L'ANNEXE
Dirigeant de l'entreprise DE L'ANNEXE situé à TROYES (10000), 24 RUE PAILLOT DE MONTABERT.
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Directive reddition comptes - tresor.gouv.qc.ca
07 mai 2024
Societes gestion & autres prestataires Agrement & modifications SGP : Dossier d'agrement Mole lettre a transmettre par le la societe ... comptable est un document obligatoire pour les entreprises ayant la qualite commercant, qui comporte s informations obligatoires et d'autres Fiche renseignements a fournir par les s d’une societe gestion portefeuille. Publie le 10 janvier 2014 Chapitre I Objet et champ d'application Section 1 Objet. 1. Le present co vise a favoriser la qualite l'administration la Societe par l'adhesion ses ... Rappel sur la recuperation la TVA sur les frais mission, d’hebergement et placement
À suivre sur http://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/reddition_comptes.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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tresor.gouv.qc.ca
COURS FISCALITE S AFFAIRES 3eme ANNEE …
07 mai 2024
COURS FISCALITE S AFFAIRES 3eme ANNEE (LICENCE) Annee 2011 / 2012 UNIVERSITE GASTON BERGER SENEGAL relatives a la fourniture a titre onereux ...
À suivre sur http://sen-exercice.com/doc/cours/cours_1386984240.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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sen-exercice.com
Autorite controle pruntiel et resolution: Registre ...
07 mai 2024
Date publication Type document Titres Mots cles; 22/08/2016: Liste: Liste s retraits d’agrement d’etablissement credit cis par la BCE ou l ...
À suivre sur http://acpr.banque-france.fr/publications/registre-officiel.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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banque-france.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
07 mai 2024
liberations prises pour l'application la Convention : D 2 - Application l'article 36 I. D 20 - Application l'article 4 ter la Convention ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guis_html/gui_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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agirc-arrco.eu
OPERATEURS L’ETAT - Forum la performance
07 mai 2024
PLF 2016 5 Operateurs l’Etat LES EFFETS LA QUALIFICATION EN OPERATEUR Cette qualification a s implications concretes sur la gestion ces organismes :
À suivre sur http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2016/pap/pdf/jaunes/jaune2016_operateurs.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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performance-publique.budget.gouv.fr
Equipe gestion - SPCA Montreal
07 mai 2024
EQUIPE LA HAUTE DIRECTION – SPCA MONTREAL. Benoit Tremblay, M.A.P. – Directeur general . M. Benoit Tremblay a toujours œuvre dans le domaine s ...
À suivre sur http://www.spca.com/?page_id=9082&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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spca.com
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
07 mai 2024
Malgre le premier alinea, un organisme public peut, apres consultation du principal l’information, prendre entente avec le ministre dont il releve ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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gouv.qc.ca
- Comite Territorial Corse rugby
07 mai 2024
Lors la reunion mensuelle s Arbitres du secteur Bastia/Haute-Corse, le DTA, Jean-Pierre JUGIE et le Referent s Representants Feraux Freric ...
À suivre sur http://www.corse-rugby.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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corse-rugby.com
DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS PLACEMENT …
07 mai 2024
SECTION III – FRAIS PLACEMENT Sous-section I – Frais transport 8. Les moyens transport utilises doivent etre les plus economiques.
À suivre sur http://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_placement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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tresor.gouv.qc.ca
REPUBLIQUE FRANCAISE Circulaire du 11 avril 2016 -601 …
07 mai 2024
1 REPUBLIQUE FRANCAISE 0 Ministere la fonction publique Circulaire du 11 avril 2016 relative a l’application du cret n° 2012-601 du 30 avril 2012 ...
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/04/cir_40738.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Politique sur les conflits d’interets et l’apres-mandat
07 mai 2024
La presente politique s'applique a l'administration publique centrale, dont le Conseil du Tresor est l'employeur, comme le finit le paragraphe 11 (1) la Loi ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=25178
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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tbs-sct.gc.ca
HAJIME - JUDO - les gras - matkano.free.fr
07 mai 2024
Les differents gras judo forment un ensemble dans la progression s connaissances en judo.
À suivre sur http://matkano.free.fr/judo/gras.php?rubrique=3
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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free.fr
Vente et fabrication compost et terreau pour jardin 95
07 mai 2024
Vente et fabrication compost et terreau pour jardin, fumier composte, travaux pollution s sols et revegetalisation dans le Val d'oise 95. Valve ...
À suivre sur http://www.valve.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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valdeve.fr
BREVET TECHNICIEN SUPERIEUR - cned.fr
07 mai 2024
Direction generale pour l’enseignement superieur et l’insertion professionnelle BREVET TECHNICIEN SUPERIEUR Assistant gestion PME-PMI a referentiel ...
À suivre sur http://www.cned.fr/media/167315/bts_assistant_gestion_pme_pmi.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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cned.fr
ES Troarn Foot - Accueil
07 mai 2024
Bienvenue au FCT, la source d'informations du Football Club Troarn
À suivre sur http://www.estroarnfoot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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estroarnfoot.fr