Dirigeant de L'ANNEXE
Dirigeant de l'entreprise L'ANNEXE situé à LES ALLUES (73550), LE MOTTARET CENTRE COMMERCIAL LE RUITO.
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Arrete du 11 avril 2012 relatif a la conception des ...
06 juin 2025
comptable est un document obligatoire pour les entreprises ayant la qualite de commercant, qui comporte des informations obligatoires et d'autres L’annexe comptable est un document indissociable du bilan et du compte de resultat. Elle permet en effet une lecture claire et comprehensible des etats comptables. definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DE SOCIETE DEFINITION Definition de de societe. Sont consideres comme ... Societes de gestion & autres prestataires Agrement & modifications SGP : Dossier d'agrement Modele de lettre a transmettre par le de la societe de ... Fiche de renseignements a fournir par les s d’une societe de gestion de portefeuille. Publie le 10 janvier 2014
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025834953
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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Arrete du 18 juin 1991 relatif a la mise en place et a ...
06 juin 2025
Arrete du 18 juin 1991 relatif a la mise en place et a l'organisation du controle technique des vehicules dont le poids n'excede pas 3,5 tonnes.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020559004
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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Portail officiel des auto-entrepreneurs
06 juin 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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lautoentrepreneur.fr
Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding …
06 juin 2025
Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-animatrice-dans-lbo
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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salondesfusionsacquisitions.com
Code de valeurs et d'ethique du secteur public
06 juin 2025
Le present code donne, dans leurs grandes lignes, les valeurs et les comportements que doivent adopter les fonctionnaires dans toutes les activites liees a l ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=25049§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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tbs-sct.gc.ca
TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Tarif ...
06 juin 2025
TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Tarif, liquidation et paiement de la taxe sur les vehicules de societes. 1. Le present titre a pour objet de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3349-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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impots.gouv.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 8 oct. 2015 12:30:47)
06 juin 2025
Deliberations prises pour l'application de la Convention : D 2 - Application de l'article 36 de I. D 20 - Application de l'article 4 ter de la Convention ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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agirc-arrco.eu
CCN du 14 mars 1947 - Retraite complementaire AGIRC …
06 juin 2025
Sommaire SOMMAIRE Pages Signataires de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 ………… 8 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE RETRAITE ET DE
À suivre sur http://www.agirc.fr/fileadmin/agircarrco/documents/conventions_accords/CCN_14mars1947.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Directive sur les conges et les modalites de travail ...
06 juin 2025
L'objectif de la presente directive est de faire en sorte que les ministeres faisant partie de l'administration publique centrale gerent les conges payes et non ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15774§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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13 L-5-04 n°164 du 19 octobre 2004
06 juin 2025
bulletin officiel des impOts direction gEnErale des impOts. 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles et redressements cadre juridique garantie accordee a ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/13rcpub/textes/13l504/13l504.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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minefi.gouv.fr
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base …
06 juin 2025
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour duree de detention renforces - Abattements pour duree de detention ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2894-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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impots.gouv.fr
DELIVRANCE INITIALE D'UN AGREMENT D’ORGANISME …
06 juin 2025
P - 51 - 16 Ed. 1 - 05/2010 Rev. 0 Page : 1 1. OBJET Ce fascicule a pour objet de decrire la procedure de delivrance initiale d’un agrement de
À suivre sur http://www.regles-osac.com/OSAC/fascicules.nsf/b2916504c56ce9d0c12566c0005a60d0/61991e796fff51e4c1257a0900305c98/$FILE/P511610.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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regles-osac.com
Entreprise et vehicule
06 juin 2025
Septembre 1996: Traitement fiscal des remboursements accordes aux salaries qui utilisent leur vehicule prive a des fins professionnelles (I) et des voitures ...
À suivre sur http://www.jurixt.com/droit/voiturefisc.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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jurixt.com
D-02-12 : Exigences s'appliquant a l'importation de bois ...
06 juin 2025
La presente directive enonce les exigences phytosanitaires s'appliquant a l'importation de billes, de bois d'oeuvre d'especes non tropicales et tropicales, de ...
À suivre sur http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/forets/d-02-12/fra/1312383927173/1312384324372
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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inspection.gc.ca
Convention collective de l'animation : les enseignants des ...
06 juin 2025
Convention collective de l'animation : les enseignants des ecoles de musiques associatives, statut et salaires
À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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emga.fr