Dirigeant de CAISSE CENTRALE D'ACTIVITES SOCIALES
Dirigeant de l'entreprise CAISSE CENTRALE D'ACTIVITES SOCIALES situé à VAL D'ISERE (73150), IMM CLOS CCAS.
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Code rural et de la peche maritime - Livre VII ...
25 mai 2025
Source : J.O n° 91 du 16 avril 2006 - page 5759 - texte n° 1 - Presidence de la Republique Ordre national de la Legion d'honneur. Decret du 14 avril 2006 ... La protection sociale de l'entrepreneur est une question de la creation d'entreprise. Comment choisir entre regime TNS et regime assimile salarie ? Source : J.O n° 77 du 31 mars 2002 - page 5701 - texte n° 1 - Presidence de la Republique Ordre national de la Legion d'honneur. Decret du 29 mars 2002 portant ... Au chiffre d’affaires il faut soustraire les cotisations calculees sur ce CA (voir dossier "devenir auto-entrepreneur", soit un peu plus de 20%.
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-rural-et-de-la-peche-maritime/toc-partie-legislative-livre-vii-dispositions--texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D ... - izf.net
25 mai 2025
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/d-marches-et-proc-dures-cr-ation-dentreprise-au-benin
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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AGENT COMMERCIAL - frederic-chartier.com
25 mai 2025
Frederic Chartier, consultant formateur en developpement commercial, vend et anime depuis plus d'une quinzaine d’annees des stages de formation performants dans ...
À suivre sur http://www.frederic-chartier.com/ressources-en-ligne/index.php?2006/11/10/61-agent-commercial
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
25 mai 2025
Article 5. La ministre de l'education nationale, de l'enseignement superieur et de la recherche, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2014-11-27&numero=2014-1420%20&etat_initial=JORFTEXT000029813186&etat_maj=LEGITEXT000029813973
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Lectures - ADELS - TERRITOIRES
25 mai 2025
Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
À suivre sur http://www.adels.org/territoires/lectures.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
25 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la mission d'evaluation et de controle de la securite sociale (1) de la commission des affaires (2) sur le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Rapport n° 3675, commission des affaires , …
25 mai 2025
Dispositions en vigueur ___ Texte du projet de loi ___ Texte adopte par la Commission ___ PROJET DE LOI . visant a instituer de nouvelles libertes et de nouvelles ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3675-a1.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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accueil - Correspondances - la Criee
25 mai 2025
Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique
À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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N° 1134 - Rapport d'information de M. Pierre Morange ...
25 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION . DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Cumul fonctionnaire creation entreprise
25 mai 2025
Un fonctionnaire ne peut creer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la creation d’entreprise est rappelee dans la loi du ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
25 mai 2025
07/09/2016 - LOISIRS Le groupe Emeraude, qui exploite des casinos a Bagnoles-de-l'Orne et Fecamp, acquiert la Compagnie de la Seine ..... Le groupe Emeraude (Paris ...
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Cours gratuit de droit des affaires - Cours de droit
25 mai 2025
Enregistrement a la recette des impots. 15 jours de la vente . Publicite dans un journal d’annonces legales local. 15 jours de la premiere publication
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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Dictionnaire | BeCompta.be
25 mai 2025
30 jours fin de mois30 jours fin de mois : donc paiement prevu a la fin du mois suivant... 45 jour fin de mois; 60 jours fin de mois60 jours fin de mois : paiement ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dico
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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