Dirigeant de SARL JCP

Dirigeant de l'entreprise SARL JCP situé à ST JULIEN EN GENEVOIS (74160), 12 GRANDE RUE.

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Copie - Definition

13 mai 2024

Deuxieme Chapitre : La gerance de la Societe A Responsabilite Limitee . Sommaire. Section 1 : Nomination des gerants France – Maroc : La capacite pour un etranger de devenir associe et/ou gerant d’une de droit francais Loi n°2008-776 du 4 aout 2008 de modernisation de l’economie. Droit des societes, ed. E, n°39, 25 sept. 2008, 2185 ; SAINTOURENS B., Les reformes du ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/copie.php

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

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2

Administrateur - Definition - Dictionnaire juridique

13 mai 2024

Definition de Administrateur, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/administrateur.php

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023

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3

Instance : definition du lexique juridique de Juritravail

13 mai 2024

Instance : Definition juridique du mot ou de l'expression Instance ... Par opposition a l'action , qui est le droit qui appartient a une personne de faire valoir ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Instance.html

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

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juritravail.com

4

Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding, technique ...

13 mai 2024

La holding est devenue l’une des techniques vedettes de l’ingenierie juridico-patrimoniale utilisee par les praticiens qui conseillent des chefs d’entreprise.

À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-technique-gestion-patrimoine-chef-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024

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5

La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises

13 mai 2024

La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...

À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/rfiducgu20122_0400_47034D_005.html

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

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6

REGLEMENTEES ET COURANTES - cdn.cncc.fr

13 mai 2024

LES CONVENTIONS REGLEMENT EES ET COURANTES FEVRIER 2014 16, avenue de Messine 75008 Paris. www.cncc.fr Departement Edition CNCC

À suivre sur https://cdn.cncc.fr/download/CNCC_ConvRegl_fev2014.pdf

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

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cncc.fr/download/CNCC_ConvRegl_fev2014.pdf

7

UFR Droit et sciences politiques - Universite de Caen ...

13 mai 2024

Professeur a l’Universite de Caen Normandie Vice Doyen de la Faculte de droit Directeur du Master II Droit des Affaires / DJCE . Ne le 21 mars 1978, a ...

À suivre sur http://droit.unicaen.fr/la-faculte/des-equipes/les-enseignants-chercheurs/jean-christophe-pagnucco-437068.kjsp?RH=1235645902197

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023

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unicaen.fr

8

Cession de droits sociaux de societe commerciale. Nature ...

13 mai 2024

1. La cession de droits sociaux (actions, parts de ) est l'acte extra-statutaire le plus important de la pratique. Il permet de "faire entrer ou sortir" une ...

À suivre sur http://www.hervecausse.info/Cession-de-droits-sociaux-de-societe-commerciale-Nature-quasi-commerciale-Cession-de-bloc-de-controle--cession-massive_a103.html

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023

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hervecausse.info

9

Droit des societes: Les societes commerciales: Notions ...

13 mai 2024

Droit des Societes Les societes commerciales: Notions generales Introduction . Traditionnellement, on considere que la societe est un "contrat" qui donne ...

À suivre sur http://carlscoaching.over-blog.com/article-33879931.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023

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over-blog.com

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www.audentia-gestion.fr

13 mai 2024

10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/4511ZCommercevoituresvehiculesautomobileslegers.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023

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Testament : definition du lexique juridique de Juritravail

13 mai 2024

Testament : Definition juridique du mot ou de l'expression Testament

À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Testament.html

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023

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juritravail.com

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Transport - ILE-DE-FRANCE - Entreprises - Annee 2013

13 mai 2024

CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code PROMO AUDEN872

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/ILEDEFRANCE/Transport-ILE-DE-FRANCE-Entreprises-2013.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

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audentia-gestion.fr

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LegiCopyBodacc BODACC-B_20100182_0001_p000 en 2010

13 mai 2024

Reproduction non commerciale du bulletin officiel des annonces civiles et commerciales Bodacc ref BODACC-B_20100182_0001_p000 en 2010

À suivre sur http://copybodacc.free.fr/fileshow/2010/BODACC-B_20100182_0001_p000.html

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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024

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Sous location d'un bail commercial, comment organiser la ...

13 mai 2024

Extrait d'une conference donnee par le cabinet Picovschi sur les solutions juridiques a la cession et a la sous-location.

À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/cession-de-bail-commercial-sous-location_article_121.html

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024

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Modele de consultation juridique : un exemple de structure ...

13 mai 2024

La demande est forte pour connaitre le modele d'une consultation juridique, ce qui est curieux. En effet, ceux qui donnent des consultations devraient a priori ...

À suivre sur http://www.hervecausse.info/Modele-de-consultation-juridique-un-exemple-de-structure-a-defaut-de-modele-ideal_a404.html

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024

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