Dirigeant de TELE RECOUR
Dirigeant de l'entreprise TELE RECOUR situé à LA ROCHE SUR FORON (74800), 397 AVENUE CHARLES DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
a LA ROCHE SUR FORON (74800), analyse ...
23 mai 2025
Jean-pierre est President du Conseil d'Administration de la socii¿½ti¿½ - situi¿½e 397 AV CHARLES DE GAULLE 74800 LA ROCHE SUR FORON au capital : 40 260 €. Jean-pierre i¿½volue dans le secteur : Commerce de detail de materiels audio et video en magasin specialise (Code APE 4743Z). Jean dirige 1 entreprises (2 mandats), son mandat principal est President du conseil d'administration au sein de l'entreprise (7 personnes, CA: 1028000 €). Jean evolue dans le secteur d'activite du Commerce de detail. Francois dirige 4 entreprises (4 mandats), son mandat principal est Administrateur au sein de l'entreprise (7 personnes, CA: 1028000 €). Francois evolue dans le secteur d'activite de l'Immobilier. Francois i¿½volue dans le secteur : Commerce de detail de materiels audio et video en magasin specialise (Code APE 4743Z). L'effectif de cette socii¿½ti¿½ est de 7 et le nombre de …
À suivre sur https://www.societe.com/analyse-financiere/--327220547.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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societe.com/analyse-financiere/tele-recour-327220547.html
Le s : OUI mais attention au piege
23 mai 2025
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/s-OUI-mais-attention,19103.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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village-justice.com/articles/Telerecours-OUI-mais-attention,19103.html
Organisation des juridictions administratives pendant le ...
23 mai 2025
2. Procedures devant les juridictions (delais de s, de jugement, audiences…) Face a la pandemie de Covid-19, plusieurs mesures ont ete mises en place par ordonnances du 25 mars 2020 afin d’adapter les regles applicables et le mode de fonctionnement des juridictions administratives.
À suivre sur https://www.conseil-etat.fr/actualites/actualites/organisation-des-juridictions-administratives-pendant-le-confinement
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Coronavirus et droit du travail, un avocat vous repond
23 mai 2025
À suivre sur https://www.juritravail.com/Actualite/maladies-non-professionnelles/Id/325734
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Fiche Activite partielle - chomage partiel - Ministere du ...
23 mai 2025
L’avis rendu par le comite social et economique (CSE), qui doit en principe intervenir prealablement au s a l’activite partielle, pourra intervenir apres le placement des salaries en activite partielle et etre adresse dans un delai de 2 mois a compter de la demande d’activite partielle.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/proteger-les-emplois/chomage-partiel-activite-partielle/article/fiche-activite-partielle-chomage-partiel
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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FAQ coronavirus - Questions - reponses par theme ...
23 mai 2025
Face a l’epidemie du Coronavirus-COVID-19, le ministere du Travail repond aux questions que se posent les employeurs, les particuliers et les professionnels des secteurs du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle, sur les mesures de protection a observer au travail, sur le travail, sur les outils mobilisables en cas de variation de l’activite (duree du travail ...
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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travail - droits et obligations de l'employeur et du ...
23 mai 2025
Important : La menace d'une epidemie est une circonstance exceptionnelle permettant d'imposer le travail au salarie sans son accord (article L. 1222-11 du code du travail ). Il s'agit alors d'un amenagement du poste de travail rendu necessaire pour permettre la continuite de l'activite de l'entreprise et garantir la protection des salaries.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-social/le-travail
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-social/le-teletravail
s : la justice administrative en mode 2.0. Par ...
23 mai 2025
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/s-justice-administrative,15010.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Comment se deroule une instruction devant une juridiction ...
23 mai 2025
Vous venez de saisir une juridiction administrative par une requete deposee via l'application « - s » ou par copie qu'il faudra regulariser par un envoi ulterieur de copies papier ou par un envoi en recommande en autant d'exemplaires que de parties plus deux, ou par depot des exemplaires au greffe de la juridiction ...
À suivre sur https://consultation.avocat.fr/blog/andre-icard/article-12847-comment-se-deroule-une-instruction-devant-une-juridiction-administrative.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Tribunal administratif de la Guadeloupe : Acces et coordonnees
23 mai 2025
Par ordonnance du 20 avril 2020, le juge des referes du tribunal administratif de la Guadeloupe rejette la requete de l’ordre des avocats...
À suivre sur http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
tribunal-administratif.fr
Beatrice - de la societe Societe D ...
23 mai 2025
Retrouvez la biographie, l'interview, les coordonnees, les mandats ainsi que toutes les informations concernant Beatrice sur BFMBusiness.com
À suivre sur https://s.bfmtv.com/Beatrice--16771/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
bfmtv.com/Beatrice-RECOUR-16771/
ArianeWeb - Conseil d'Etat
23 mai 2025
Cette base de jurisprudence donne acces a plus de 230 000 documents : decisions et avis contentieux du Conseil d’Etat et des cours administratives d’appel, analyses de ces decisions et avis ayant ete retenus pour leur apport a la jurisprudence, ainsi qu’une selection de conclusions de rapporteurs publics. Ces documents sont presentes dans des fonds distincts.
À suivre sur https://www.conseil-etat.fr/ressources/decisions-contentieuses/arianeweb2
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
conseil-etat.fr/ressources/decisions-contentieuses/arianeweb2
Fautes de gestion : quel est le risque pour un ...
23 mai 2025
La responsabilite civile, fiscale ou penale d'un peut etre engagee s'il commet une faute de gestion et il peut etre lourdement sanctionne. Pour eviter ce risque, voici les ...
À suivre sur https://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/responsabilites-assurances/fautes-de-gestion-quel-est-le-risque-pour-un-_1524088.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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lexpress.fr/gestion-fiscalite/responsabilites-assurances/fautes-de-gestion-quel-est-le-risque-pour-un-dirigeant_1524088.html
Statuant en urgence, le Conseil d’Etat rejette la demande ...
23 mai 2025
Saisi par le syndicat Jeunes Medecins, le juge des referes du Conseil d’Etat refuse d’ordonner le confinement total de la population. Il enjoint neanmoins au Gouvernement de preciser la portee ou de reexaminer certaines des derogations au confinement aujourd’hui en vigueur.
À suivre sur https://www.conseil-etat.fr/actualites/actualites/statuant-en-urgence-le-conseil-d-etat-rejette-la-demande-de-confinement-total-et-enjoint-au-gouvernement-de-preciser-la-portee-de-certaines-interd
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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