Dirigeant de SOC EXPLOITATION COMMERCIALE ARTISANALE
Dirigeant de l'entreprise SOC EXPLOITATION COMMERCIALE ARTISANALE situé à CLUSES (74300), CENTRE COMMERCIAL LES EWUES SUD.
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Rupture anticipee du CDD pour force majeure : le salarie ...
20 avril 2024
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur des solutions France Prospect, ANNUAIRE DES 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en … Un login vous permet d'introduire votre commentaire personnel pour cette iete. Vous triez des listes et selectionnez des entreprises sur base de ce commentaire. MOdele de contrat de cession de clientele a telecharger instantanement pour 20€ HT. Ce Modele de contrat de cession de clientele a ... L’activite du preneur. Locataires commercants. Beneficiaires du statut; Commercant ou iete ; Propriete du fonds de commerce; Necessite d ... L'exoneration des plus-values professionnelles en cas de depart a la retraite est subordonnee a la condition que l'activite de nature , industrielle ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/duree-renouvellemnt-cdd/Id/192281
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Le contrat a duree determinee conclu pour remplacer un ...
20 avril 2024
Le contrat a duree determinee conclu pour le remplacement d’un salarie absent pour conge parental doit se poursuivre jusqu’au retour effectif du salarie en ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/cdd-remplacer-salarie-absent-employeur/Id/67471
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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COOP AGRIC AGRO ALIMENTAIRE AGRIAL (CAEN) …
20 avril 2024
RCS: Caen D 428611719: Code greffe: 1402: N° dossier: 1999D00319: Nom (adressage) COOP AGRIC AGRO ALIMENTAIRE AGRIAL: Adresse (RCS) 4 RUE DES …
À suivre sur http://www.iete.com/iete/-coop-agric-agro-alimentaire-agrial-428611719.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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Droit des ietes - Cours de droit en ligne ...
20 avril 2024
DROIT DES IETES. Le droit des ietes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les ietes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-ietes/droit-des-ietes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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Dictionnaire | BeCompta.be
20 avril 2024
30 jours fin de mois30 jours fin de mois : donc paiement prevu a la fin du mois suivant... 45 jour fin de mois; 60 jours fin de mois60 jours fin de mois : paiement ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dico
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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Comment fonctionne l'Autoentrepreneur - Calculateur de ...
20 avril 2024
Comment fonctionne l'Autoentrepreneur, formalites de creation. ... Les charges iales, ainsi que l'IR (ou bien le revenu imposable) sont entierement calcules a ...
À suivre sur http://www.entrepriseindividuelle.info/Autoentrepreneur.php
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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EBP Paye Agricole 2013 - Audentia - Conseils, prestations ...
20 avril 2024
EBP Paye Agricole 2012 Pour les professions agricoles. Departement : 79 - DEUX SEVRES Activite : 4661Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/agricolefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
20 avril 2024
·Cours d'introduction au droit ·Cours d'introduction au droit prive ·Cours de droit public · Methodologie du commentaire d'arret ·Cours d'introduction au ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Commerce equitable et agro-ecologie : un meme defi ...
20 avril 2024
S’il nous fallait encore des raisons pour acheter des produits bio-locaux, transformes de maniere , a la ferme ou par des petites entreprises ...
À suivre sur http://www.terralibra.fr/Commerce-equitable-et-agro
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Domicile fiscal
20 avril 2024
Le fait pour une iete d’avoir son « domicile fiscal » en Belgique conditionne son assujettissement a l’impot des ietes (I).
À suivre sur http://users.skynet.be/yves.dewael/i/domicile.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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La boxe professionnelle - Sene Team Boxing, boxe Sene ...
20 avril 2024
1 FEDERATION FRANCAISE DE BOXE LIGUE NATIONALE DE BOXE PROFESSIONNELLE PROJET DE STATUT DU BOXEUR PROFESSIONNEL Realise …
À suivre sur http://www.sene-teamboxing.com/pages/la-boxe/la-boxe-professionnelle.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Cour de cassation
20 avril 2024
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_1996_755/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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Calameo - Dixit 2014 - Le magazine de reference de l ...
20 avril 2024
Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau des 200 premieres entreprises decline par ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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greenstone.lecames.org
20 avril 2024
universite cheikh anta diop de dakar faculte des sciences juridiques et politiques l'ordre public economique dans un pays en developpement: l'exemple du senegal
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la ...
20 avril 2024
PROJET DE LOI. de modernisation de l'agriculture et de la peche, PRESENTE. au nom de M. Francois FILLON, Premier ministre. Par M. Bruno LE MAIRE, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl09-200.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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