Dirigeant de IPSO FACTO
Dirigeant de l'entreprise IPSO FACTO situé à PARIS (75002), 142 RUE MONTMARTRE.
Numéro de téléphone :
Ephemeride.com : Les evenements du jour
31 mai 2025
De , de jure : Definition juridique du mot ou de l'expression De , de jure et risques penaux. Sylvie Le Damany, Avocat, Ancien Secretaire de la Conference de la Cour d'appel de Paris, Responsable du departement Litiges / Droit ... La delegation de pouvoir du de societe permet a celui-ci de s’exonerer de la charge juridique qu’il endosse par sa qualite de . Le ... J'aimerais savoir comment faire. En effet, je souhaite creer une entreprise de securite privee et pour cela on me demande de passer ce CQP d'entreprise ... D Aller a l'index de locutions latines Da mihi factum, dabo tibi ius « Dis-moi les faits, je te dirai le droit. » Principe de droit romain : les faits doivent ...
À suivre sur http://www.ephemeride.com/ephemeride/evenements/12/c-est-arrive-ce-jour.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
ephemeride.com
DU DROIT PENAL DES AFFAIRES DU FAUX - Lexilis*Europe ...
31 mai 2025
DU DROIT PENAL DES AFFAIRES DU FAUX . DEFINITION : L’article 441 –1 du Code Penal, rappelle que : - Le faux est une alteration frauduleuse de la verite de ...
À suivre sur http://lexilis.free.fr/notesjur/note56.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
free.fr
La Relation President -Directeur
31 mai 2025
Juris Associations La relation President Directeur Journee des Presidents Mercredi 8 Novembre 2000 Assemblee Nationale ? Jean-Francois PEPIN
À suivre sur http://jfpepin.fr/management-asso/relation-president-directeur.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
jfpepin.fr
L'ABUS DE BIENS SOCIAUX, DERNIER ETAT DE LA …
31 mai 2025
L'ABUS DE BIENS SOCIAUX, DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE Maitre Anne Orsay | infoAorsay-cabinet.avocat. | Responsabilite du avant Le lundi 15 …
À suivre sur http://www.lyon-entreprises.com/News/Vous-etes/L-ABUS-DE-BIENS-SOCIAUX-DERNIER-ETAT-DE-LA-JURISPRUDENCE,i554.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
lyon-entreprises.com
Entreprise, siren, siret, RCS : verifiez la sante des ...
31 mai 2025
Verif.com permet de rechercher rapidement une entreprise sur la France entiere par le nom de l'entreprise, le numero de SIREN, le nom d'un . Verif.com ...
À suivre sur http://www.verif.com/?siren_not_found
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
verif.com
IS - Champ d'application et territorialite ...
31 mai 2025
IS - Champ d'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes - Conditions d'assujettissement des organismes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2358-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Compta Finance
31 mai 2025
Levent KILIG Compta Finance Comprendre, construire et faire parler les comptes © Groupe Eyrolles, 2006 ISBN : 2-7081-3623-2
À suivre sur http://www.eyrolles.com/Chapitres/9782708136236/P2_Chap2_Kilig.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
eyrolles.com
Papes et animaux - Fraternite Sacerdotale Internationale ...
31 mai 2025
Fraternite Sacerdotale Internationale pour le Respect de l'Animal
À suivre sur http://www.animal-respect-catholique.org/papes.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
animal-respect-catholique.org
Force et faiblesse de la democratie: la question de l ...
31 mai 2025
Independamment de tout ancrage ideologique, la valeur d’un mode de designation des gouvernants doit s’apprecier « froidement », en fonction des avantages et ...
À suivre sur http://www.ichtus.fr/force-et-faiblesse-de-la-democratie-la-question-de-lelection/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
ichtus.fr
Cannes : « Dheepan » vainqueur d’une competition ...
31 mai 2025
La Palme d’or de Jacques Audiard temoigne d’une edition tres sombre et moins relevee.
À suivre sur http://www.lemonde.fr/festival-de-cannes/article/2015/05/24/cannes-dheepan-sort-vainqueur-d-une-competition-eprouvante_4639663_766360.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
lemonde.fr
Marcel Mauss aujourd'hui - La Revue du MAUSS …
31 mai 2025
Reperes sur l'oeuvre de Marcel Mauss et ses concepts fondamentaux (obligation de donner, recevoir et rendre, kula, potlatch, mana, hau). Place de ces concepts dans le ...
À suivre sur http://www.revuedumauss.com.fr/Pages/MMAUSS.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
revuedumauss.com.fr
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
31 mai 2025
CIRC 11.01.05/1. Circulaire n° Ci.RH.231/543.949 (AFER 2/2005) dd. 11.01.2005. AVANCE Pret d'argent a une societe DIVIDENDE Interet d'avances
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=bc45583d-0eab-4bb9-b9dc-b8eb4028fa65
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
La delegation de pouvoirs: un mode de representation ...
31 mai 2025
Quelle est la nature juridique precise de la delegation de pouvoirs ? Une delegation de pouvoirs et un contrat de travail sont-ils toujours compatibles ? Peu d ...
À suivre sur http://legavox.fr/blog/olivier-juridoc/delegation-pouvoirs-mode-representation-specifique-985.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
ISF et biens professionnels : entre le marteau et l ...
31 mai 2025
Encadre par une loi trop souvent imprecise et assortie d’incoherences (1ere partie, derniere edition d’Option Finance), le regime des biens professionnels ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMedia/PublicationDetail/Pages/default.aspx?PublicationGuid=b355132b-c27e-4895-a863-346c13987c09
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
cms-bfl.com
Volkswagen fait son mea culpa devant le Congres americain
31 mai 2025
Le de la filiale americaine du constructeur n'a pas pu apporter d'informations nouvelles sur la fraude.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/societes/2015/10/08/20005-20151008ARTFIG00325-volkswagen-fait-son-mea-culpa-devant-le-congres-americain.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
lefigaro.fr