Dirigeant de INTUITU PERSONAE
Dirigeant de l'entreprise INTUITU PERSONAE situé à PARIS (75009), 29 R DROUOT.
Numéro de téléphone :
M. Laurent ZOBIRI, Gerant de SCI …
22 avril 2024
a LILLE (59800) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... L’integralite du capital social de la societe Seeb ayant ete cedee et un changement de ... s’il stipule une clause d’ , ... a PARIS 10 (75010) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... La Cour de cassation a rendu la semaine derniere un arret operant une distinction nette entre contrat conclu en consideration de la personne du et ... M. Alain MAHIEU, President de ; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence.
À suivre sur http://.societe.com//Laurent.ZOBIRI.58697220.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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Outplacement : un service developpe de facon ...
22 avril 2024
Outplacement : un service developpe de facon personæ, a l’ecoute de vos projets entrepreneuriaux . Votre programme, Outplacement s ...
À suivre sur http://www.humanfirst.fr/prestations-pour-s.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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La clause d' dans le contrat de franchise …
22 avril 2024
Courante dans les contrats de franchise, la clause d' empeche la cession ou la transmission du contrat a un tiers. Si elle est souvent consideree ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/expert/56156/la-clause-d---dans-le-contrat-de-franchise--mode-d-emploi.shtml
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Concurrence – L’ de la societe n ...
22 avril 2024
Concurrence – L’ de la societe n’est pas celui de ses s ou actionnaires
À suivre sur http://www.meffre-avocat-tarascon.com/fr/article/concurrence-l--de-la-societe-nest-pas-celui-de-ses-s-ou-actionnaires
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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- Cabinet de recrutement - Cadreo
22 avril 2024
: tout savoir sur ce cabinet de recrutement de cadre avec Cadreo, le service emploi & carrieres pour cadres s et cadres experimentes.
À suivre sur http://www.cadreo.com/cabinets/dt--
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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woog & associes avocats: La resiliation des contrats ...
22 avril 2024
Un concedant, apprenant la cession totale du capital social de son cocontractant et le changement de son , a resilie le contrat de distribution au motif ...
À suivre sur http://blogavocat.typepad.com/woog_sari_freville_avocat/2013/03/la-r%C3%A9siliation-des-contrats--.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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Fiche entreprise - 519096861 - …
22 avril 2024
Raison sociale: : Sigle: Enseigne: s: 1 (s) + de details: Adresse: 15 RUE DE LA PREFECTURE 74000 ANNECY: Telephone: N.C. Fax
À suivre sur http://www.verif.com/societe/--519096861/
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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Le changement de social ne justifie pas une ...
22 avril 2024
Le changement de ne pouvant justifier une resiliation de plein droit, ... « sans ecarter le caractere du contrat, ...
À suivre sur http://www.fidal-avocats-leblog.com/2013/04/le-changement-de--social-ne-justifie-pas-une-rupture-anticipee-de-relation-commerciale/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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- Lille 59800 (Nord), 28 Rue Des Arts
22 avril 2024
La societe , est implantee au 28 RUE DES ARTS a Lille (59800) dans le departement du Nord. Cette TPE est une societe anonym
À suivre sur http://fr.kompass.com/c/-/fr0187536/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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Corporate / Cession de controle - LERINS JOBARD …
22 avril 2024
Corporate / Cession de controle. La nouveaute : Une partie a un contrat conclu ne peut pas invoquer le changement de social de l’autre ...
À suivre sur http://www.ljcavocats.com/corporate-cession-controle
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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Lille (adresse) - PagesJaunes : Trouvez ...
22 avril 2024
Lille Conseils en organisation, gestion management Communication d'entreprises : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/09137917
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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L’ PERSONNAE EN FRANCHISE
22 avril 2024
Le caractere « » d’un contrat signifie que, ... La personne du de la franchise, en particulier chez les jeunes reseaux, est
À suivre sur http://franchise-expert.fr/wp-content/uploads/2013/05/L--personnae-en-franchise.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Les clauses du contrat de franchise : ...
22 avril 2024
Les clauses du contrat de franchise : , agrement et preemption. ... de changement de ou bien encore du controle de la societe, ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-de-la-franchise-A7051-les-clauses-du-contrat-de-franchise.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 29 …
22 avril 2024
1°/ que le contrat conclu en consideration de la personne du est resilie de plein droit en cas ... pour ecarter le caractere du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027020816&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Distinction nette operee par la Cour de cassation entre ...
22 avril 2024
Distinction nette operee par la Cour de cassation entre contrat conclu en consideration du et contrat . Par michael.jaskierowicz le lun, ...
À suivre sur http://www.blogavocat.fr/space/michael.jaskierowicz/content/distinction-nette-operee-par-la-cour-de-cassation-entre-contrat-conclu-en-consideration-du--et-contrat--_693C9DA2-C552-44F5-8264-DCC09214D295
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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