Dirigeant de SARL ALIMENTS ACTIFS
Dirigeant de l'entreprise SARL ALIMENTS ACTIFS situé à PARIS (75012), 116 RUE DE CHARENTON.
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Abus de biens sociaux — Wikipedia
21 avril 2024
M. Mohammed ZBIB, Gerant de ; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence. SOC NOUVELLE JOLIVET a DESNES (39140) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales ... CHAMBERLANNE a CLAIRAC (47320) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, … associe de : ... la part de dividendes percus par les gerants majoritaires de , gerants d'EURL ou associes de SNC ainsi que leur ... M. Sadik FELLAHE, Gerant de LES ; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
Societe a responsabilite limitee — Wikipedia
21 avril 2024
Les s de sont appeles ... le capital est fixe dans les statuts. Les dettes de la societe ne sont pas garanties que par l’actif social ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%C3%A0_responsabilit%C3%A9_limit%C3%A9e
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%C3%A0_responsabilit%C3%A9_limit%C3%A9e
Societe SAGA NUTRITION a COURPIERE, 63120 …
21 avril 2024
SAGA NUTRITION (SIREN 444615355) : infos juridiques gratuites, CA, scoring financier, telephone, contacts utiles, coordonnees, s, actualites, TVA et ...
À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/saga-nutrition-/444615355
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
La suite sur le site :
https://corporama.com/fr/societe/saga-nutrition-sarl/444615355
Societe LAGROST a CHERIZET, 71250 …
21 avril 2024
LAGROST (SIREN 408428605) : infos juridiques gratuites, CA, scoring financier, telephone, contacts utiles, coordonnees, s, actualites, TVA ...
À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/--lagrost/408428605
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
https://corporama.com/fr/societe/sarl-aliments-lagrost/408428605
Le gerant peut-il vendre l'immeuble appartenant a la ...
21 avril 2024
Un arret recent de la Cour de cassation [1] permet de rappeler l’etendue des pouvoirs d’un concernant les de la societe, notamment un actif ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/gerant-vendre-immeuble-appartenant,14493.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
La suite sur le site :
village-justice.com
LAGROST - Fiche de l'entreprise ...
21 avril 2024
LAGROST Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat. 71250 CHERIZET
À suivre sur http://www.verif.com/bilans-gratuits/--LAGROST-408428605/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
verif.com
La responsabilite civile et penale du gerant de ou ...
21 avril 2024
La responsabilite civile et penale du gerant de ou d’EURL. Dans une ou une EURL, le gerant ne doit pas prendre son role a la legere.
À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-1/creer-entreprise/quelle-forme-sociale-choisir//fiche-conseil/40558-responsabilite-civile-penale-gerant--eurl
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
netpme.fr
Action en responsabilite pour insuffisance d’actif
21 avril 2024
Il n’est pas rare, lorsqu’une societe eprouve des difficultes financieres, que ses s soient mis en cause et poursuivis pour insuffisance d’actif.
À suivre sur http://www.le-droit-des-affaires.com/action-en-responsabilite-pour-insuffisance-d-actif-article209.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
La suite sur le site :
le-droit-des-affaires.com
Calvet a Rignac (adresse, telephone)
21 avril 2024
Fiche signaletique de l'entreprise CALVET (RIGNAC - Aveyron - 12) Societe enregistree dans : Fabrication d' pour animaux de ferme ...
À suivre sur http://agroalimentaire.e-pro.fr/aveyron/--calvet_f126395
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
e-pro.fr
le comblement de passif et le responsabilite des s
21 avril 2024
Elle permet de condamner un ... l'action en responsabilite pour insuffisance d'actif est ... - le gerant d'une qui a commis une ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/comblement-passif-responsabilite-s-3427.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
Societe KACE a ISSOUDUN (Chiffre d'affaires ...
21 avril 2024
KACE (ISSOUDUN - 36100) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/-KACE-514188762/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
verif.com
La vraie responsabilite des associes d'une - L ...
21 avril 2024
Le principe de la limitation de la responsabilite des associes de au montant de ... actif de l'entreprise. Vous ... du au comblement du passif social ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/la-vraie-responsabilite-des-associes-d-une-_1533305.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
La suite sur le site :
lexpress.fr
Responsabilite des s de SAS NetPME
21 avril 2024
Responsabilite des s de SAS. Plusieurs types de responsabilites reposent sur les epaules des s de SAS. Les voici detaillees point par point.
À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-1/droit-societes/vie-juridique/gerer-sas/fiche-conseil/76621-responsabilite-des-s-de-sas
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
netpme.fr
Action en responsabilite pour insuffisance d’actif et ...
21 avril 2024
Action en responsabilite pour insuffisance d’actif et de fait. La notion de de fait n'a jamais ete definie, ni meme precisee, par les textes.
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/action-responsabilite-pour-insuffisance-actif-6697.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
legavox.fr
RESPONSABILITE DU GERANT DE - AlsaEco - Portail …
21 avril 2024
en cause est deja tenu au paiement des dettes sociales en ... Le montant de la condamnation ne peut pas exceder celui de l'insuffisance d'actif de la .
À suivre sur http://alsaeco.com/publicmedia/pdf/RESPONSABILITE_DU_GERANT_DE_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
La suite sur le site :
alsaeco.com