Dirigeant de SOCIETE COMMERCIALE D'ANTIQUITES
Dirigeant de l'entreprise SOCIETE COMMERCIALE D'ANTIQUITES situé à PARIS (75006), 1 RUE GUENEGAUD.
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Quelle est la difference entre une association loi 1901 ...
28 mai 2025
impot de solidarite sur la fortune - a nnee 2010 _____ ... Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite.... "La location de meubles etant fiscalement consideree comme une activite , les gains de la SCI releveront de l'impot sur les s." Droit penal des affaires resume pol 1. 1 DROIT PENAL DES AFFAIRES INTRODUCTION DEFINITION CRIMINALITE D’AFFAIRES : « La criminalite d’affaires s’entend de ... Pierre FACON – Webmaster du coin des entrepreneurs. de F.C.I.C, edition et gestion de sites sur la creation et la gestion d’entreprise.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/difference_association_entreprise.jsp
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LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles ...
28 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
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TVA - Champ d'application et territorialite - Livraisons ...
28 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
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Reduire votre ISF - Banque Populaire. Additionner les ...
28 mai 2025
L’ISF concerne les personnes physiques fiscalement domiciliees en France, et plus generalement les foyers fiscaux au sens de l’ISF dont le patrimoine net est ...
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Blog Professionnel de Geoffrey Millon
28 mai 2025
Bonjour a tous 20 janvier, 2007 Poste par geoffreymilloncareerblog dans : ACCUEIL, ajouter un commentaire. Je m’appelle geoffrey Millon, je vous souhaite la ...
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Serie 7 Droits d'enregistrement et de timbre - BOFIP-I
28 mai 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement et taxe de publicite ...
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francois.rozier.pagesperso-orange.fr - BIENVENUE… Chez ...
28 mai 2025
Audouin-Le Marec Michele: Commentaire : Michelle Audouin-Le Marec, poitevine de naissance, a grandi en Anjou. Fille de l'Ouest, elle demeure a jamais attachee a ...
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75015 Entreprises
28 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
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Calameo - Dictionnaire biographique des Francais d'AFN ...
28 mai 2025
Read the publication. Francais d’Afrique du Nord - Rene Mayer – Edition 1er octobre 2006 1 Rene MAYER Dictionnaire biographique FRANCAIS D’AFRIQUE DU NORD ...
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Cours de Droit Fiscal - (page 3) - Cours de droit - fiches ...
28 mai 2025
DROIT FISCAL. Le droit fiscal traite des autorisations legales accordees aux administrations publiques francaises, dont l’etat, pour prelever des impots ...
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Cours de droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques ...
28 mai 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Plus-values | Droitissimo - Droitissimo | L'information ...
28 mai 2025
Si vous etes de votre PME dont vous vendez les titres (actions ou parts sociales) lors de votre depart en retraite, vous avez droit, sous certaines ...
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Reduction ISF : reduction ISF, impot sur la fortune ...
28 mai 2025
Reduction ISF : DL patrimoine vous conseille pour toute strategie de reduction ISF, impot sur la fortune. Dl Patrimoine, des conseils efficaces pour toute ...
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Le blog de Thierry Jamard - Un long, long voyage d ...
28 mai 2025
Apres avoir vu nombre d’eglises byzantines, il est logique de parler du musee byzantin de Thessalonique. Installe dans un beau batiment moderne, bien ...
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Commerce - LANGUEDOC-ROUSSILLON - Entreprises - …
28 mai 2025
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