Dirigeant de ETABLISSEMENTS PRUD HOMME
Dirigeant de l'entreprise ETABLISSEMENTS PRUD HOMME situé à PARIS (75006), 5 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE.
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Les actualites juridiques des 's - Actualites ...
04 juin 2025
SARL TERRASSEMENT a SAINT HILAIRE DE CHALEONS (44680) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, … Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... En vertu des articles R1454-29 et suivants du Code du travail, en cas de partage des voix a l'issue d'une audience 'homale, il reviendra au juge departiteur de ... Les articles R. 1461-1 et R. 1461-2 du Code du travail prevoient les modalites d'appel d'un jugement rendu par le Conseil de 's. Le depot de la ... La clause de non concurrence limite vos possibilites de recherche d'emplois APRES la rupture de votre contrat de travail; Il ne faut pas confondre "clause de ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-actualites-juridiques.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Decret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du ...
04 juin 2025
En application de l'article L. 1111-2, les salaries mis a disposition par une entreprise de travail temporaire, un groupement d'employeurs ou une association ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018442415&dateTexte=20080312
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Version imprimable : DADS - RF Paye - L'information au ...
04 juin 2025
Veiller aux adresses. Dans la perspective d’eventuelles elections ’homales partielles, il est extremement important que les adresses des salaries soient ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/special/dads/index.php?format=imprimer&fichier=20131127134326403
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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grouperf.com
7.6.3. La mise a pied | Info 's. Droit du ...
04 juin 2025
Pour avoir un caractere conservatoire , la mise a pied doit etre concomitante du declenchement de la procedure de licenciement pour faute grave et faire ...
À suivre sur http://www.infos.fr/note-juridique/763-la-mise-%C3%A0-pied
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Le regime juridique des publics et des ...
04 juin 2025
REGIME JURIDIQUE DES PUBLICS Il existe plusieurs modes de gestion du service probleme : regie, concession (del&eac...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/le-regime-juridique-des--publics-et-des-epic,a3410937.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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cours-de-droit.net
Le guide du benevoLAT - Associations.gouv.fr ...
04 juin 2025
1. Definitions Benevole : de bene « bien » et volo « je veux », le benevole est un « bienveillant » (Le Robert) « Le benevole est celui qui s’ engage ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/IMG/pdf/guide_benevolat_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Societe SPARTOO SAS a GRENOBLE (Chiffre d'affaires ...
04 juin 2025
SPARTOO SAS (GRENOBLE - 38100) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/SPARTOO-SAS-489895821/
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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EBP Paye Agricole 2013 - Audentia - Conseils, prestations ...
04 juin 2025
EBP Paye Agricole 2012 Pour les professions agricoles. Departement : 79 - DEUX SEVRES Activite : 4661Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/agricolefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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Bibliovigie
04 juin 2025
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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CAPRA : Le Collectif d´Accompagnement et de Prevention ...
04 juin 2025
Le Collectif d´Accompagnement et de Prevention des Risques Amiante : La solidarite est notre mot d´ordre - Si vous avez ete expose a l´amiante, ce site vous ...
À suivre sur http://www.capra-amiante.fr/revuedepresse.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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capra-amiante.fr
Que se passe-t-il apres le depot du dossier de ...
04 juin 2025
Avant meme que la commission de surendettement ne statue sur sa recevabilite, le depot d'un dossier de surendettement produit divers effets.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/apres_depot_dossier_procedure_surendettement.jsp
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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patrons-voyous.fr
04 juin 2025
patron;patrons;voyou;voyous;employeur;employeurs;employeur indelicat;employeurs indelicats;code du travail;salarie;salaries;correctionnelle;condamnation;droit du ...
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/liste/texte.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Le proselytisme au regard du droit : une liberte sous ...
04 juin 2025
Protege et garanti au titre de la liberte religieuse, le proselytisme semble, de ce fait, n’avoir aucune autonomie. Cependant, le proselytisme tend a devenir ...
À suivre sur http://cerri.revues.org/144?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Responsabilite civile - Definition - Dictionnaire juridique
04 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION Definition de Responsabilite civile. La responsabilite civile ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/responsabilite-civile.php
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Introduction au droit civil - Cours et fiches pratiques ...
04 juin 2025
INTRODUCTION AU DROIT ET AU DROIT CIVIL. Le droit est l'ensemble des regles sanctionnees par l'autorite publique ; ces regles etant formulees de facon ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/introduction-au-droit-civil/introduction-au-droit-civil,r427886.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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