Dirigeant de IMMOBILIERE CONVENTION
Dirigeant de l'entreprise IMMOBILIERE CONVENTION situé à PARIS (75015), 196 RUE DE LA CONVENTION.
Numéro de téléphone :
Collective 2015 des journaux officiels et ...
08 juin 2025
Le demembrement de la propriete au service du d’entreprise Par Olivier D’AOUT. Avocat aux barreaux de Liege et de Charleroi Les sommes inscrites en compte courant resteront bloquees au profit de la societe pour une duree de ???? [> a preciser]. Un salarie participant a la direction de l'entreprise peut beneficier du statut de cadre . Ses droits, en particulier le temps de travail, sont specifiques. Immobilier, agence . Solvimo reseau d'agences s specialistes en transaction et gestion. Achats & ventes. Notre selection d’offres; Votre recherche personnelle; Vous vendez ? La Pim’s check list; Nos modeles de contrats (vente) Locations
À suivre sur http://www.juritravail.com/-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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juritravail.com
Circulaire du 16 janvier 2009 relative a la politique ...
08 juin 2025
Paris, le 16 janvier 2009. Le Premier ministre a Monsieur le ministre d'Etat, Mesdames et Messieurs les ministres. La politique de l'Etat repond a une ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020128806
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
partant a la retraite : regime fiscal des plus ...
08 juin 2025
partant a la retraite : regime fiscal des plus-values de cession de titres de PME
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/fiscalia/-partant-retraite-regime-fiscal-13754.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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legavox.fr
d’occupation precaire d’un terrain ...
08 juin 2025
Maitre Carnoy, Ce genre de peut il s’appliquer egalement a un logement occupe a titre precaire? ( divorce, attente de trouver un autre logement ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/modeles/-doccupation-precaire-dun-terrain/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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gillescarnoy.be
Juritravail : Droit du travail et Collective
08 juin 2025
Information en droit du travail sur le licenciement, la demission, le chomage, les conges, la retraite, la maternite, le temps de travail, les prud'hommes et ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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juritravail.com
La d'occupation precaire - Fiche pratique
08 juin 2025
La signature d'une d'occupation precaire constitue un droit d'occupation qu'un proprietaire consent a un locataire en contrepartie du versement d'une ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/vie-de-l-entreprise/4614/la--d-occupation-precaire.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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journaldunet.com
Comment demander une rupture nelle ? - …
08 juin 2025
C'est le moment pour vous de quitter votre entreprise. Cependant, plutot que de demissionner, vous souhaitez negocier une rupture nelle avec votre employeur.
À suivre sur http://www.regionsjob.com/conseils/demander-rupture-nelle.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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regionsjob.com
collective nationale de l'immobilier ...
08 juin 2025
collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, societes s, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?id=KALICONT000005635413
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Carnet de route en droit immobilier
08 juin 2025
Les textes et les photos de ce site sont ma propriete et sont proteges par la loi du 30 juin 1994 sur le droit d'auteur et par les instruments internationaux en ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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gillescarnoy.be
Ucanss
08 juin 2025
Directeurs. Vous etes directeurs, retrouvez dans cet espace reserve des informations, des services et des outils transmis par le directeur de l'Ucanss.
À suivre sur http://extranet.ucanss.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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ucanss.fr
Agent immobilier — Wikipedia
08 juin 2025
modifier - modifier le code - modifier Wikidata Un agent immobilier est un intermediaire dans les transactions portant sur des biens immobiliers: ventes et locations .
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agent_immobilier
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Agent_immobilier
JOPTIMIZ.com, site d'information et d'assistance fiscale
08 juin 2025
Site de conseil et d'assistance fiscale dedie aux chefs d'entreprise, expatries, sportifs, investisseurs (ISF, IR, ...) avec reponse fiscale en ligne
À suivre sur http://www.joptimiz.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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joptimiz.com
de rupture nelle du contrat de ...
08 juin 2025
Quand utiliser cette de rupture du contrat de travail ? Ce modele gratuit de de rupture a vocation a contractualiser la rupture ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/-de-rupture-nelle-du-contrat-de-travail-2327.html
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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documentissime.fr
Indemnite de licenciement legale et nelle ...
08 juin 2025
3618 - Synthese: Plusieurs modifications de la dont Conges Payes et indemnite de licenciement, effet au 1er septembre 2014 : Avenant n° 20 du 24 juin ...
À suivre sur http://www.indemnite-de-licenciement.fr/il.php
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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indemnite-de-licenciement.fr
collective 3034 - collective ...
08 juin 2025
collective nationale du commerce et de la reparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activites connexes, ainsi que du controle ...
À suivre sur http://cgt.semrouenpark.free.fr/3034.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
semrouenpark.free.fr