Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à CHALABRE (11230), COURS COLBERT.
Numéro de téléphone :
Direction generale du — Wikipedia
15 mai 2024
Le risque de se laisser enfermer dans plusieurs paradoxes. Plus il est en difficulte, ... mediatique et du extremement precieux. ... Le Secretariat du Conseil du se divise en six sous-secretariats, un bureau et un : Sous-secretariat aux politiques budgetaires et aux programmes; Contrat conclu de gre a gre. Le contrat de gre a gre sous les seuils d’appel d’offres est conclu avec une entreprise pour repondre aux besoins de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en ...
15 mai 2024
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en recouvrement - Suspension des poursuites - Plans de reglements - Plans accordes par le comptable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1223-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
15 mai 2024
1 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2012C25F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Legis Quebec
15 mai 2024
Pour l’application de la presente loi, est un intervenant du secteur de la sante et des services sociaux, un etablissement de sante et de services ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/I-8.3
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Annulee [2017-04-01] - verification des comptes, …
15 mai 2024
3.1 La presente directive appuie la Politique sur le controle interne en enoncant les responsabilites du principal des finances, des titulaires de ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15790
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
chapitre C-65.1 - Legis Quebec
15 mai 2024
Toutefois, dans le cas d’un contrat comportant une depense egale ou superieure au seuil d’appel d’offres , une modification qui occasionne une depense ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-65.1
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Directive sur la gestion du rendement - tbs-sct.gc.ca
15 mai 2024
2.1 La presente directive s'applique a l'administration publique centrale, c'est–a–dire les organismes figurant aux annexes I et IV de la Loi sur la gestion ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=27146
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Lexique juridique de Juritravail
15 mai 2024
Lexique Juritravail de plusieurs centaines de mots droit du travail code du travail
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
JPMorgan Chase — Wikipedia
15 mai 2024
JPMorgan Chase & Co., cotee sur le NYSE (ticker : JPM), est une holding financiere, nee de la fusion entre la Chase Manhattan Bank et J.P. Morgan & Co. en janvier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
Fisconetplus 5.9.23 - Service Federal Finances
15 mai 2024
Circulaire n° Ci.RH.241/602.437 (AFER N° 12/2010) dd 27.01.2010. Sportif. Regime fiscal d'un sportif. Remuneration. Precompte professionnel. Dispense partielle ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=92cdfbe8-a328-44c6-b512-78b7a7fdb30b
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
15 mai 2024
III.1 Categories visees. Au sein des entreprises relevant du champ d'application territorial et professionnel des regimes AGIRC et ARRCO, sont visees ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Tout savoir sur la pomme de terre : histoire, varietes ...
15 mai 2024
Retrouvez toutes les infos sur la pomme de terre, sur le site officiel des Pommes de terre de France : histoire, varietes, valeurs nutritionnelles, parcours du ...
À suivre sur http://www.cnipt-pommesdeterre.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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cnipt-pommesdeterre.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
15 mai 2024
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales UNE QUESTION ? Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le ...
À suivre sur http://www.ventes-domaniales.fr/rubrique.php3?id_rubrique=7&parentrubid
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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ventes-domaniales.fr
Fonctionnaire - Agent - Contractuel
15 mai 2024
Les agents des administrations de l’Etat, des collectivites territoriales et du secteur sanitaire et social ne sont pas regis par le Code du travail et les ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/fonctionnaires.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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juritravail.com