Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à BRAM (11150), 39 AVENUE GEN DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Direction generale du — Wikipedia
10 juin 2024
Le risque de se laisser enfermer dans plusieurs paradoxes. Plus il est en difficulte, ... mediatique et du extremement precieux. ... Le Secretariat du Conseil du se divise en six sous-secretariats, un bureau et un : Sous-secretariat aux politiques budgetaires et aux programmes; Contrat conclu de gre a gre. Le contrat de gre a gre sous les seuils d’appel d’offres est conclu avec une entreprise pour repondre aux besoins de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en ...
10 juin 2024
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en recouvrement - Suspension des poursuites - Plans de reglements - Plans accordes par le comptable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1223-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
10 juin 2024
1 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2012C25F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Legis Quebec
10 juin 2024
Pour l’application de la presente loi, est un intervenant du secteur de la sante et des services sociaux, un etablissement de sante et de services ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/I-8.3
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Politique sur les marches - tbs-sct.gc.ca
10 juin 2024
Les marches s doivent etre organises de facon prudente et integre, et ils doivent : resister a l'examen du au chapitre de la prudence et de l ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Lexique juridique de Juritravail
10 juin 2024
Lexique Juritravail de plusieurs centaines de mots droit du travail code du travail
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
JPMorgan Chase — Wikipedia
10 juin 2024
JPMorgan Chase & Co., cotee sur le NYSE (ticker : JPM), est une holding financiere, nee de la fusion entre la Chase Manhattan Bank et J.P. Morgan & Co. en janvier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
Services des programmes et de l'administration (PA ...
10 juin 2024
Code Groupe; 301: Services administratifs (AS) 305: Services d'information (IS) 308: Administration des programmes (PM) 310: Programmes de bien-etre social (WP)
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/agreements-conventions/view-visualiser-fra.aspx?id=15
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Fisconetplus 5.9.23 - Service Federal Finances
10 juin 2024
Circulaire n° Ci.RH.241/602.437 (AFER N° 12/2010) dd 27.01.2010. Sportif. Regime fiscal d'un sportif. Remuneration. Precompte professionnel. Dispense partielle ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=92cdfbe8-a328-44c6-b512-78b7a7fdb30b
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Federal Finances
10 juin 2024
Art. 38: art. 38, § 1, al. 1er, 11° et 25°, est applicable aux avantages obtenus a partir du 01.01.2009 (art. 5, 1° et 2°, L 22.12.2009 - MB 31.12.2009)
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=a2a00cc1-fcbd-4e84-98c7-5b990b4634d0
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
10 juin 2024
III.1 Categories visees. Au sein des entreprises relevant du champ d'application territorial et professionnel des regimes AGIRC et ARRCO, sont visees ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Collection Les Essentiels (Grand ) | Portail de la ...
10 juin 2024
Cette collection , destinee a un large , rassemble sous forme de fiches ou de livrets pedagogiques, les informations concernant le recrutement, les concours ...
À suivre sur https://www.fonction-publique.gouv.fr/collection-essentiels-grand-
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr/collection-essentiels-grand-public
Fonctionnaire - Agent - Contractuel
10 juin 2024
Les agents des administrations de l’Etat, des collectivites territoriales et du secteur sanitaire et social ne sont pas regis par le Code du travail et les ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/fonctionnaires.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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juritravail.com
L'indemnisation du chomage des agents du secteur ...
10 juin 2024
Le principe En matiere de chomage, Pole emploi detient un role majeur puisqu’il doit assurer en particulier l’accompagnement des demandeurs d’emploi, que ...
À suivre sur https://www.fonction-publique.gouv.fr/lindemnisation-chomage-des-agents-secteur-
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr/lindemnisation-chomage-des-agents-secteur-public