Dirigeant de POUR PARIS ET SA REGION SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Dirigeant de l'entreprise POUR PARIS ET SA REGION SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE situé à PARIS (75001), 253 RUE SAINT HONORE.
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Wllex
22 avril 2024
FIC Fiche entreprise : chiffres d'ffires, biln resultt. 75019 19 L'ssemblee ntionle le Sent ont dopte, Le President de l Republique promulgue l loi dont l teneur suit : conventions collectives de l'hbitt 25 juin 1990 le foyer jtois le syndict des loctires signent l 1er cch en belgique le home foyer ixellois 1 ffichge du dil d'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce Il y bien longtemps… Les premiers groupes de popultion s’instllent Clmrt des l Prehistoire, comme l’indique l decouverte, dns le bois, d’rmes ...
À suivre sur https://wllex.wllonie.be/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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wallonie.be/
Texte dopte n° 274 - Proj de loi, dopte vec ...
22 avril 2024
DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le proj de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0274.sp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte dopte n° 207 - Proj de loi l'cces u ...
22 avril 2024
TITRE I ER. FVORISER L’CCES DE TOUS UN LOGEMENT DIGNE BORDBLE. Chpitre I er. meliorer les rpports entre propriires loctires …
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0207.sp
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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Prmi nos missions recentes - Sebn & ssocies
22 avril 2024
Le cbin d’vocts Sebn ssocies relise chque mois plusieurs missions le compte des collectivites publiques.
À suivre sur http://www.sebn-ssocies.voct.fr/nos-ctulites/prmi-nos-missions-recentes/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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seban-associes.avocat.fr
64.7% D’impots… Quelqu’un Peut M’expliquer ?
22 avril 2024
En complement, on rit fire un udit sur l dte voir qu’elle est l prt illegitime de prs bncires prive busifs contrctes pr des elus ...
À suivre sur http://www.des-livres--chnger-de-vie.fr/64-7-dimpots/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Ordre ntionl du Merite - Nomintions, promotions ...
22 avril 2024
Source : J.O n° 264 du 15 novembre 2006 - pge 17121 - texte n° 6 - Presidence de l Republique Ordre ntionl du Merite. Decr du 14 novembre 2006 portnt ...
À suivre sur http://www.frnce-phleristique.com/onm_promo_14-11-06.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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proj de loi l croisnce, l'ctivite l ...
22 avril 2024
proj de loi l croisnce, l'ctivitE l'EglitE des chnces Economiques. titre i er. libErer l'ctivitE. chpitre i er. mobilite. rticle 1 er
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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senat.fr
Proj de loi de finnces rectifictive 2013 : Rpport
22 avril 2024
Source : Federtion frncise des socies d'ssurnce. Les bons ou contrts « NSK », institues pr l'rticle 39 de l loi de finnces 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.sent.fr/rp/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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ctulites | Jen Dvid Ciot
22 avril 2024
Fin de vie: une vncee insuffinte. L’ssemblee exmine en ce moment l Proposition de Loi Cleys/Leonti sur les personnes en fin de vie.
À suivre sur http://jendvidciot.fr/ctulites/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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jeandavidciot.fr