Dirigeant de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75017), 6 RUE MONBEL.
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
28 mai 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du des . LES ASSEMBLEES GENERALES DE . L’Assemblee Generale constitue l’organe essentiel de la copropriete. Elle delibere sur les decisions qui sont ... B. La gestion de la copropriete 4. Le des . Le des est le regroupement de tous les . Le 7 janvier 2008. LA COMMISSION, Vu les articles 14-1, 14-2 , 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis ... ♦ de communes, intercommunal; interdepartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs departements, afin de gerer un ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/copropriete-regles-de-l-opposition-de-la-vente-sur-plusieurs-lots
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
28 mai 2025
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos de l'epoque -1965-.
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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UMIH Bourgogne : Union des Metiers et des Industries de …
28 mai 2025
Communique de presse Vendredi 8 janvier 2016 L’UMIH, le GNC et le SNRTC rencontrent Mathias FEKL : la nouvelle economie au coe
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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RF Conseil : informations juridiques pour de …
28 mai 2025
RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du d'une TPE / PME et des professions liberales...
À suivre sur http://rfconseil.grouperf.com/depeches/plus_de_depeches.php?id_domaine=5
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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SITE OFFICIEL DU DES LOCATAIRES
28 mai 2025
Le des Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation des loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ...
À suivre sur http://-des-locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Forum Juridique - Conseil juridique gratuit
28 mai 2025
Forum Juridique Gratuit - Reponse garantie a toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes benevoles
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Accueil - Dubois du Portal
28 mai 2025
Cabinet Dubois - du Portal. Professionnel de l’Immobilier specialise dans la gestion, le Cabinet DUBOIS - du PORTAL etend aujourd’hui son activite sur l ...
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
28 mai 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Actualite du Droit social en France - LegiCite - Le ...
28 mai 2025
Le panorama de l'actualite juridique du droit social. Cette actualite du droit est mise a jour quotidiennement et gratuitement
À suivre sur http://www.legicite.com/actu/actualite_droit_social.php
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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Universimmo.com - Blog Association des Adherents de l ...
28 mai 2025
Une Association des Adherents de l’ARC (AAA) a ete recemment creee, laquelle s’est fixee pour but d’informer les adherents et des ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?TOPIC_ID=19689
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
28 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
28 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Glossaire - Registraire des entreprises
28 mai 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
28 mai 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Construction & Batiment
28 mai 2025
Diagnostic de performance energetique (DPE) – Une arnaque legale de plus ?? Qu’est ce que le DPE ? Depuis 2010, lorsque vous souhaitez vendre ou louer, il vous ...
À suivre sur http://www.construction-batiment.eu/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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