Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75013), 33 RUE AM MOUCHEZ.
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Copropriete : devis gratuits de Legitim Conseil ...
08 juin 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a tination du d'une TPE / PME et professions liberales... RECOMMANDATION N° 6 relative aux comptes du soumis aux dispositions comptables du decret et de l'arrete du 14 mars 2005. Le est responsable degats eaux causes par une fuite sur le reseau d’alimentation eau chaude encastre en dalles de l ... Un coproprietaire n’est pas en droit de realiser travaux affectant parties communes, ni, a fortiori, travaux sur parties communes, sauf s’il y a ...
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UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de …
08 juin 2025
Lundi 07 septembre 2015 L’UMIH s’engage en faveur de la prevention risques professionnels . L’UMIH a signe, lundi 31 aout 2015, une Convention Nationale ...
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction ...
08 juin 2025
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les en ...
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Avocat immobilier Paris et construction Paris 75.
08 juin 2025
Contactez notre cabinet d'avocats specialise dans le droit immobilier a Paris et en Ile de France.
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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Forum Juridique - Conseil juridique gratuit
08 juin 2025
Forum Juridique Gratuit - Reponse garantie a toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes benevoles
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
08 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...
08 juin 2025
texte adoptE n° 207 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. troisiEme session extraordinaire de 2012-2013
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
08 juin 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Construction & Batiment
08 juin 2025
Diagnostic de performance energetique (DPE) – Une arnaque legale de plus ?? Qu’est ce que le DPE ? Depuis 2010, lorsque vous souhaitez vendre ou louer, il vous ...
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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JURIDICBLOG: REVUE ET COMMENTAIRES DE …
08 juin 2025
12/03/2007 · Ouverture d’une procedure d’extension sanction a l’encontre d’un , le pourvoi est forme mais la decision est rendue posterieurement ...
À suivre sur http://spsji.blogspot.com/2007/03/panorama-de-jurisprudence-2006.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Reglement sur le plan de garantie batiments ...
08 juin 2025
11. Dans le cas d'intervention de l'administrateur pour parachever ou corriger travaux relatifs a un batiment, le beneficiaire doit faire retenir par son ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/B_1_1/B1_1R8.HTM
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Nouvelles recentes | Malouin Assurances
08 juin 2025
tire du Bulletin de Prevention de septembre 2015 de L’unique assurances generals . Quand on s’embarque dans renovations majeures, on est souvent assaillis ...
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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