Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75019), 46 RUE CRIMEE.
Numéro de téléphone :
Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
02 juin 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que : B. La gestion de la copropriete 4. Le . Le est le regroupement de tous les . LES ASSEMBLEES GENERALES DE . L’Assemblee Generale constitue l’organe essentiel de la copropriete. Elle delibere sur les decisions qui sont ... Le 7 janvier 2008. LA COMMISSION, Vu les articles 14-1, 14-2 , 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Bourgogne : professionnel UMIH
02 juin 2025
Communique de presse Lundi 8 Fevrier 2016Le rapport Terrasse : un premier pas vers un meilleur encadrement de l’econom
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
umih-bourgogne.fr
Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction. vice ...
02 juin 2025
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les en ...
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
azranassocies.com
SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
02 juin 2025
Le Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ...
À suivre sur http://--locataires.skynetblogs.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
skynetblogs.be
PLAQUETTE CABINET BRUMM & ASSOCIES by BRUMM & …
02 juin 2025
Title: PLAQUETTE CABINET BRUMM & ASSOCIES, Author: BRUMM & ASSOCIES, Name: versionweb, Length: 4 pages, Published: 2013-12-26T00:00:00.000Z
À suivre sur http://issuu.com/brumm/docs/versionweb
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
issuu.com
Accueil - Dubois du Portal
02 juin 2025
Cabinet Dubois - du Portal. Professionnel de l’Immobilier specialise dans la gestion, le Cabinet DUBOIS - du PORTAL etend aujourd’hui son activite sur l ...
À suivre sur http://www.dubois-du-portal.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
dubois-du-portal.com
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
02 juin 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
02 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
02 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Foire aux questions consommateurs d'eau | Foire aux ...
02 juin 2025
questions souvent soumises a l'association trouvent parfois une reponse. Nous vous livrons ici les reponses apportees par specialistes...ou par ...
À suivre sur http://www.acme-eau.org/faq/foire-aux-questions--consommateurs-d-eau_fi343.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
acme-eau.org
Glossaire - Registraire entreprises
02 juin 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
registreentreprises.gouv.qc.ca
Plan de prevention ecrit lors d’intervention d’entreprises ...
02 juin 2025
Un plan de prevention ecrit doit etre realise avant le commencement travaux si le nombre total d'heures de travail prevu pour realiser les travaux est au
À suivre sur http://www.atousante.com/obligations-employeur/sante-securite/plan-prevention-ecrit-intervention-entreprises-exterieures/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
atousante.com
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la …
02 juin 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Construction-Batiment
02 juin 2025
Diagnostic de performance energetique (DPE) – Une arnaque legale de plus ?? Qu’est ce que le DPE ? Depuis 2010, lorsque vous souhaitez vendre ou louer, il vous ...
À suivre sur http://www.construction-batiment.eu/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
construction-batiment.eu
Nouvelles recentes | Malouin Assurances
02 juin 2025
Assurer un de copropriete peut etre un vrai casse-tete tant il y a d’information a fournir. Tour d’horizon plus importantes.
À suivre sur http://www.malouinassurance.ca/a-propos/nouvelles-recentes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
malouinassurance.ca