Dirigeant de DIRECTION GENERALE DES IMPOTS
Dirigeant de l'entreprise DIRECTION GENERALE DES IMPOTS situé à PARIS (75012), 139 RUE BERCY.
Numéro de téléphone :
Drome (26) en 2013 - JDN : web & tech, media ...
25 avril 2024
Methodologie : Pour realiser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble donnees produites par la Finances publiques du ministere de l ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie//drome/departement-26
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
journaldunet.com
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
25 avril 2024
Le bureau JF2A de la Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/803-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
13 L-5-04 n°164 du 19 octobre 2004
25 avril 2024
bulletin officiel . 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles et redressements cadre juridique garantie accordee a ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/13rcpub/textes/13l504/13l504.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
- traduction - Dictionnaire Francais-Anglais ...
25 avril 2024
Formes composees: assistant de , assistante de : management assistant n noun: Refers to person, place, thing, quality, etc. (UK, abbreviation)
À suivre sur http://www.wordreference.com/fren/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
La suite sur le site :
wordreference.com
Comment est sanctionnee la fraude fiscale
25 avril 2024
Version de juin 2014 Comment est sanctionnee la fraude fiscale ? Les declarations d’impot souscrites par les contribuables beneficient d’une presomption de
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/s_services/dgfip/controle_fiscal/organisation_fonctionnement/9_Comment_est_sanctionnee_la_fraude_fiscale.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
SASU : l'interet de ce statut juridique Le blog du
25 avril 2024
Comme la SAS, la SASU est constituee d’actions, facilement transmissibles aux heritiers. De plus, le regime fiscal cessions d’actions est specifique.
À suivre sur http://www.leblogdu.com/sasu/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
La suite sur le site :
leblogdudirigeant.com
DECLARATION COMPLEMENTAIRE REVENUS 2012 …
25 avril 2024
N°2042 CK N°11222 * 15 Cette zone n’a pas a etre consecutive finances publiques 12 DECLARATION COMPLEMENTAIRE REVENUS 2012 ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichecriptiveformulaire_8345/fichecriptiveformulaire_8345.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Assemblee association -: infos - …
25 avril 2024
Assemblee association : 4 regles; Feuille de presence: Il est prudent de faire signer a tous les membres presents une feuille de presence.
À suivre sur http://association.comprendrechoisir.com/comprendre/assemblee--association
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com