Dirigeant de COMMISSION NATIONALE DEONTOLOGIE SECURITE
Dirigeant de l'entreprise COMMISSION NATIONALE DEONTOLOGIE SECURITE situé à PARIS (75007), 62 BOULEVARD LA TOUR-MAUBOURG.
Numéro de téléphone :
SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE / …
28 avril 2024
Texte adopte n°133: projet de loi adopte en premiere lecture par l'Assemblee , le 6 mai 2003 . Senat - 2eme lecture J'aimerais savoir comment faire. En effet, je souhaite creer une entreprise de privee et pour cela on me demande de passer ce CQP d'entreprise ... N° 1278 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee … 1: Condition d'aptitude du -Gerant . Le -Gerant doit justifier d'une aptitude professionnelle pour pouvoir gerer une entreprise de .
À suivre sur http://www.e-snes.org/news.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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e-snes.org
Avis relatif a la des monte-escaliers ...
28 avril 2024
Telecharger l’avis (pdf) LA DE LA DES CONSOMMATEURS, VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 534 4 a L. 534-6 et L. 534 …
À suivre sur http://www.conso.org/avis-relatif-a-la--des-monte-escaliers-3/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
securiteconso.org
LOI n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la ...
28 avril 2024
Resume Modification du code general des collectivites territoriales, du code de procedure penale, du code des douanes, du code des postes et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000412199&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Police (France) — Wikipedia
28 avril 2024
Creation: 1941 (integre la Prefecture de police de Paris en 1966) Ancien nom: Guet royal (premier) Type: Police : Siege: 11 rue des Saussaies Paris 8 e
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Police__(France)
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Police_nationale_(France)
actualite-reglementation privee - Le blog de la ...
28 avril 2024
La Cour Administrative d'Appel de Nancy a consideree que le non paiement de pension alimentaire et des violences volontaires est considere comme contraire a l ...
À suivre sur http://www.83-629.fr/tag/actualite-reglementation%20%20privee/
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
La suite sur le site :
83-629.fr
SNEPS-CFTC
28 avril 2024
La denonciation de l’accord dit des metiers reperes par l’USP detricote 17 ans de negociation marathon et crispe tous les acteurs de branche alors ...
À suivre sur http://www.sneps-cftc.org/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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sneps-cftc.org
Convention collective des commerces de detail ...
28 avril 2024
Afficher les non vigueur IDCC 1517. Texte de base; Convention collective des commerces de detail non alimentaires : antiquites, brocante, galeries d'art ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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gouv.fr
Detective — Wikipedia
28 avril 2024
Le terme enquesteur existe au XII e siecle en ancien francais. Il s'agit de commissaires du Roi charges de surveiller l'administration des baillis et des senechaux
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tective
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tective
SNEPS-CFTC : actualite
28 avril 2024
Cette rubrique vous informe sur l'actualite recente de notre profession mais vous propose aussi des informations utiles sur les actions du SNEPS, sur les ...
À suivre sur http://www.sneps-cftc.org/actualite-sneps-cftc/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
sneps-cftc.org
Code canadien du travail - Justice Laws Website - Site …
28 avril 2024
Section II Conseil canadien des relations industrielles Constitution et organisation Note marginale : Constitution du Conseil. 9. (1) Est constitue le Conseil ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/L-2/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
La suite sur le site :
justice.gc.ca