Dirigeant de SARL PB PARTICIPATION
Dirigeant de l'entreprise SARL PB PARTICIPATION situé à ROUEN (76000), RUE SAINT GILLES ZA DES 2 RIVIERES.
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Droit du travail - Cours de droit
29 mai 2025
... le caractere hybride de la l'empeche d'entrer dans l ... De plus le , ... La societe en est sans doute la societe dans ... Site de fiche de droit, cours, dissertation, commentaire d'arret, et diverses informations juridiques Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite accessoire ou de creer une ... Bonjour, un fonctionnaire ne peut-il pas creer une entreprise dont il est seul actionnaire, mais n'avoir strictement aucune activite en son sein? Le maintien des ARE versees par Pole Emploi au createur d'entreprise, auto-entrepreneur par exemple, est un avantage pour les chomeurs lors de la creation d'une ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-du-travail-c27647660
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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cours-de-droit.net
Les moyens de defense de la caution poursuivie en paiement ...
29 mai 2025
Bonjour Violette, Un qui se porte caution d'un emprunt contracte par sa societe peut en principe etre poursuivi en paiement de la dette de celle-ci des ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/moyens-defense-caution-poursuivie-paiement-1210.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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ADCSTP - TempsPartage.org
29 mai 2025
Residence Bois d'Aurouze . Printemps 2016: apres la liquidation des societes du Bois d'Aurouze, restaient deux appels en justice contre Chastaing qui a mene ...
À suivre sur http://www.tempspartage.org/boisdaurouze.php
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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cours de deuxieme annee de LEA
29 mai 2025
... des ... La personne morale ou EURL permet de limiter la responsabilite du createur au montant ... qui decide de tout sans ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours010134.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Les decisions QPC - Conseil Constitutionnel
29 mai 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise ... Decision n° 2016-598 QPC du 25 novembre 2016. Societe Eurofrance [Retenue ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-type/les-decisions-qpc.48300.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Investir en location meublee LMNP en 2016 - Calci Patrimoine
29 mai 2025
Investir en LMNP 2016 : Tous nos conseils pour reussir son investissement immobilier en location meublee LMNP ancien ou neuf, residence services ou direct
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en-location-meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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calci-patrimoine.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
29 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Reponses aux questions de Julie TROUPEL
29 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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RSI : regime social incompetent | Marseille
29 mai 2025
REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de …
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Porter plainte contre notaire [Resolu] - Droit-finances.net
29 mai 2025
Bonjour, je pense que je fais m'offrir un notaite verreux , je n'arrive pas a croire que cet officier .....? ne sache pas faire des addidions!!!! j'ai repris les ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3886833-porter-plainte-contre-notaire
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
29 mai 2025
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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