Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à OFFRANVILLE (76550), GRAND PLACE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Direction generale du — Wikipedia
08 mai 2024
Le risque de se laisser enfermer dans plusieurs paradoxes. Plus il est en difficulte, ... mediatique et du extremement precieux. ... Le Secretariat du Conseil du se divise en six sous-secretariats, un bureau et un : Sous-secretariat aux politiques budgetaires et aux programmes; Les fonctionnaires federaux sont censes se conduire conformement aux valeurs du secteur et aux comportements attendus suivants. Respect de la democratie Cree en 1971, le Conseil du est un comite permanent du Conseil des ministres. Il se compose de cinq ministres et est preside par M. Pierre Moreau ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_Tr%C3%A9sor
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en ...
08 mai 2024
REC - Modalites et mesures prealables a l'action en recouvrement - Suspension des poursuites - Plans de reglements - Plans accordes par le comptable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1223-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
08 mai 2024
1 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 LS Contrats s-LA 2ES-12-001fs 12-001fs_V2 PREMIERE SESSION QUARANTIEME LeGISLATURE
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2012C25F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
chapitre C-65.1 - Legis Quebec
08 mai 2024
Toutefois, dans le cas d’un contrat comportant une depense egale ou superieure au seuil d’appel d’offres , une modification qui occasionne une depense ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-65.1
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Accueil
08 mai 2024
Informations pratiques. 6, rue Desire Niel 06009 Nice Tel : 04 93 92 87 87 HORAIRES D'OUVERTURE . De 8h a 16h . Reception RCS :
À suivre sur http://www.greffe-tc-nice.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-nice.fr
Annulee - Directive sur les cartes d'achat
08 mai 2024
1.1 La presente directive entre en vigueur le 1 er octobre 2009. 1.2 Elle remplace les documents suivants : La Politique sur les cartes d'achat (datee le 1er ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=17059
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Lexique juridique de Juritravail
08 mai 2024
Lexique Juritravail de plusieurs centaines de mots droit du travail code du travail
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Federal Finances
08 mai 2024
Sous-section II. - Revenus exoneres A. Exonerations a caractere social ou culturel . Article 38, CIR 92 (art. 19, AR/CIR 92) Art. 38, § 1, al. 1, 24°, est ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=b26c3423-4441-48d0-96cf-d98a70cfbf39
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
JPMorgan Chase — Wikipedia
08 mai 2024
JPMorgan Chase & Co., cotee sur le NYSE (ticker : JPM), est une holding financiere, nee de la fusion entre la Chase Manhattan Bank et J.P. Morgan & Co. en janvier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/JPMorgan_Chase
Fisconetplus 5.9.23 - Service Federal Finances
08 mai 2024
(Le texte de l’art. 84ter, est modifie a partir du 16.05.2014. (Art. 48, L 25.04.2014, M.B. 16.05.2014, p. 39621)) [historique] Lorsqu'elle se propose d'appliquer ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=a4300c8c-f8b5-43c5-84bc-5bdcc8670289
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Le Figaro Economie - Flash Eco - Toute l'actualite …
08 mai 2024
Suivez les dernieres news economiques en direct sur le Flash Eco du Figaro Economie : bourse, patrimoine, societes, impots, etc.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/flash-eco/index.php
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
08 mai 2024
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales UNE QUESTION ? Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le ...
À suivre sur http://www.ventes-domaniales.fr/rubrique.php3?id_rubrique=7&parentrubid
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
ventes-domaniales.fr
Fonctionnaire - Agent - Contractuel
08 mai 2024
Les agents des administrations de l’Etat, des collectivites territoriales et du secteur sanitaire et social ne sont pas regis par le Code du travail et les ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/fonctionnaires.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
juritravail.com