Dirigeant de OFFICES PERSONNES AGEES
Dirigeant de l'entreprise OFFICES PERSONNES AGEES situé à DIEPPE (76200), 1 RUE COMMDT FAYOLLE.
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[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
24 avril 2024
concernees : Agents SNCF. Donnees enregistrees : E-mail personnel; N° de telephone mobile personnel; Duree de conservation : Donnees conservees ... Maltraitance envers les handicapees : briser la loi du silence (tome 1, rapport) Serie 5 Fiscalite directe des et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) ABEQT - Association pour le Bien-Etre et la Qualite au Travail ; ACTION SOCIALE / Aide aux : L'ABEQT est un reseau de professionnels dont l'objectif est ... Table des matieres Texte Debut; TITRE 1er. - Disposition generale Art. 1 TITRE 2. - Interieur CHAPITRE UNIQUE. - Optimalisation budgetaire au sein de la police ...
À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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lieux.gref-bretagne.com
Plan de classement - BOFIP-I
24 avril 2024
IR - Impot sur le revenu. Champ d'application et territorialite. Titre 1 : imposables et domicile fiscal; Titre 2 : Regle de l'imposition par foyer fiscal
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/planClassement/planclassement
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Decret du 14 novembre 2011 portant promotion et ...
24 avril 2024
Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024795827
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
24 avril 2024
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE Ier.- Disposition generale. Article 1. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2006122730
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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ejustice.just.fgov.be
N° 3334 - Rapport d'information de M. Guy Geoffroy ...
24 avril 2024
1. Les annees 1990 constituent un tournant en matiere de prostitution 32. a) La part des prostituees de nationalite etrangere a double depuis les ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3334.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Tourisme: une place de leader a reconquerir
24 avril 2024
Tourisme: une place de leader a reconquerir : Tourisme: une place de leader a reconquerir
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-045/r13-045_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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Mairie de Saint-Aulaye
24 avril 2024
Cette decision, explique le president Denost, a ete prise en raison du faible nombre de membres « disponibles et volontaires pour constituer le bureau ».
À suivre sur http://www.saint-aulaye.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5&Itemid=7
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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saint-aulaye.com
Associations Internationales de Fideles, Repertoire ...
24 avril 2024
PREFACE. Une ligne constante dans la vie de l’Eglise. La floraison d’associations laiques, caracteristique de notre epoque, n’est pas un fait inedit dans ...
À suivre sur http://www.vatican.va/roman_curia/pontifical_councils/laity/documents/rc_pc_laity_doc_20051114_associazioni_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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vatican.va
Actualites, Echo des Communes
24 avril 2024
L’Association des Maires Ruraux de France (AMRF) continue de promouvoir le livre et la lecture en milieu rural avec l’operation Lectures Communes et invite tous ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_archive.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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echodescommunes.fr
Actualites, Echo des Communes
24 avril 2024
Depuis debut 2015, L’Echo des Communes vous sensibilise a travers differents articles sur un sujet d’actualite qui concerne les communes, les bailleurs ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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CNED - Enseignement a Distance - Decouvrez les ...
24 avril 2024
Femme, Homme; Cette appellation fait reference aux postes qui sont occupes par des employees dans les services d'administration de l'Etat.
À suivre sur http://www.leguidedesformations.fr/pages/orga-252-cned-enseignement-a-distance.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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leguidedesformations.fr
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activite
24 avril 2024
PROJET DE LOI POUR LA CROISSANCE ET L’ACTIVITE. Etude d’impact. Tome 1. NOR : EINX1426821L/Bleue-1. 10 decembre 2014. Sommaire . TITRE I ER – LIB E RER L ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2447-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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Decret du 14 mai 2001 portant promotion et nomination ...
24 avril 2024
Au grade de commandeur. Mme Dupuis, nee Torcq (Marie-Francoise, Paule), presidente d'une organisation d'aide aux . Officier du 3 aout 1991.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000589332
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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gouv.fr