Dirigeant de L'ADMINISTRATION IMMOBILIERE
Dirigeant de l'entreprise L'ADMINISTRATION IMMOBILIERE situé à VILLENOY (77124), 34 RUE ARISTIDE BRIAND.
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Exoneration des donations de terrains a batir et de ...
13 mai 2024
Jestimo est la solution d evaluation de reference dediee aux professionnels de l immobilier Paris, le 16 janvier 2009. Le Premier ministre a Monsieur le ministre d'Etat, Mesdames et Messieurs les ministres. La politique de l'Etat repond a une ... Comme indique a la page “que faut-il ajouter au prix de vente ?” de notre FAQ, les droits d’enregistrement (notamment) sur une vente sont ... La loi Macron est venue renforcer la protection de l’entrepreneur individuel. Sa residence principale ne peut plus faire l’objet d’une saisie par ... SOC GESTION a MONTROUGE (92120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/patrimoine-/6193593-exoneration-des-donations-de-terrains-a-batir-et-de-logements-neufs-111957.php
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Cessions de titres de participation detenus par les ...
13 mai 2024
Le regime fiscal des plus-values et moins-values a long terme applicable aux titres de societes a preponderance , presentant le caractere de ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/cessions-de-titres-de-participation-detenus-par-les-societes-a-preponderance-_article_589.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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Actualites fiscales - Editions Francis Lefebvre
13 mai 2024
FISCAL - Impot sur les societes (IS) Un Livre Blanc sur les consequences pour le du controle fiscal de la societe
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Controle fiscal : les delais d'action de ...
13 mai 2024
fiscale doit respecter des delais lorsqu'elle procede a des controles. Lorsque fiscale decide de proceder a un controle ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/controle-fiscal-les-delais-d-action-de-l-administration-fiscale_article_716.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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I P G PARISIENNE DE GESTI (PARIS 3) …
13 mai 2024
I P G PARISIENNE DE GESTI a PARIS 3 (75003) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/i-p-g--parisienne-de-gesti-316202241.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Pacte DUTREIL : l’administration fiscale souffle le ...
13 mai 2024
Apres renseignements, j’ai cru comprendre que le pacte Dutreil ne fonctionne que dans les cas de cessions de parts d’entreprise, dans les cas de successions par ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/strategie/pacte-dutreil-ladministration-fiscale-souffle-le-chaud-et-le-froid-sur-les-avantages.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Loi sur publique
13 mai 2024
1. La presente loi affirme la priorite accordee par gouvernementale, dans l'elaboration et l'application des regles d'administration publique ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_6_01/A6_01.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
13 mai 2024
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales UNE QUESTION ? Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le ...
À suivre sur http://www.ventes-domaniales.fr/rubrique.php3?id_rubrique=7&parentrubid
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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ventes-domaniales.fr
Est-ce votre compte courant ou celui de l’ex-gerant ...
13 mai 2024
D’ENTREPRISE - COMPTE COURANT Est-ce votre compte courant ou celui de l’ex-gerant ?
À suivre sur http://businessdatabase.indicator.be/_d_entreprise___compte_courant/est_ce_votre_compte_courant_ou_celui_de_l_ex_gerant__/WAACSOAR_EU040807/related
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Statuts de Societe civile (SCI) standards ...
13 mai 2024
SCI (Nom de la societe) Societe civile . Au capital de (Montant du capital) euros. Siege social : (Adresse du siege) Registre du commerce et des ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/statuts-societe-civile--sci-standards
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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droitissimo.com
Droit des societes en France — Wikipedia
13 mai 2024
Le droit des societes peut etre considere comme l'ensemble des regles de droit qui regissent la vie des societes de leur naissance (on parle de creation) a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
Formalite administrative - ComprendreChoisir
13 mai 2024
Guide pratique sur les formalites administratives : vie de famille (mariage, livret, nom), etat civil, justice, travail, etc : tout sur Comprendrechoisir
À suivre sur http://formalites-administratives.comprendrechoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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comprendrechoisir.com
Salon des Fusions Acquisitions.com - La fusion rapide …
13 mai 2024
Les reprises de societes prennent aujourd’hui de plus en plus souvent la forme d’un LBO. Dans le cadre d’un tel montage, il est habituel de rechercher une ...
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=la-fusion-rapide-dans-les-lbo
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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salondesfusionsacquisitions.com
JOPTIMIZ.com, site d'information et d'assistance fiscale
13 mai 2024
Site de conseil et d'assistance fiscale dedie aux chefs d'entreprise, expatries, sportifs, investisseurs (ISF, IR, ...) avec reponse fiscale en ligne
À suivre sur http://www.joptimiz.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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joptimiz.com