Dirigeant de ALINEA
Dirigeant de l'entreprise ALINEA situé à CESSON (77240), LA PLAINE DU MOULIN A VENT.
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
22 avril 2024
SCA (BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires (CROIX - 59170) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires 2 Pacioli N° 374 IPCF-BIBF / 25 novembre – 8 decembre 2013 Responsabilite du d’entreprise L’existence de la creance ou de la dette et la factura- RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du d'une TPE / PME et des professions liberales... Une convention collective est un ensemble d'accords negocies entre les syndicats de salaries et les syndicats de patrons, elle definit les regles en matiere de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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senat.fr
La liquidation judiciaire de la societe du ...
22 avril 2024
Suite au prononce de la liquidation judiciaire de sa societe, quelles dettes sociales le caution est-il tenu de payer en execution de ses engagements de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe--caution-16836.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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legavox.fr
JL Watine, Business coach finance d'entreprise
22 avril 2024
JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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typepad.com
Remunerations sur JDN : toutes les actualites et ...
22 avril 2024
Actualite, analyses, dossiers, tendances, interviews : tous les jours, JDN vous propose le meilleur de l'actualite Remunerations
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/salaire-cadres/
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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journaldunet.com
Law Document French View | Ontario.ca
22 avril 2024
ATTENTION : Les reglements ne sont pas tous bilingues. Consulter l’interface anglaise pour acceder a tous les reglements en vigueur.
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
22 avril 2024
L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
Charte olympique - Olympics | Olympic Games, Medals ...
22 avril 2024
8 Les dispositions suivantes de l’edition precedente de la Charte olympique (etat en vigueur au 8 decembre 2014) ont ete modifiees par la 128e Session du CIO a
À suivre sur http://www.olympic.org/Documents/olympic_charter_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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olympic.org
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
22 avril 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et ...
22 avril 2024
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors. - Article 25
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000504704&idArticle=LEGIARTI000006366536&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000504704&idArticle=LEGIARTI000006366536&dateTexte=&categorieLien=cid
Retraite par repartition — Wikipedia
22 avril 2024
Bibliographie. www.vie-publique.fr, concernant la difference entre retraite par capitalisation et par repartition sur le site du gouvernement francais
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Retraite_par_r%C3%A9partition
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Retraite_par_r%C3%A9partition
Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
22 avril 2024
texte adoptE n° 575 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Home - MBO Partenaires
22 avril 2024
MBO Partenaires accompagne les entrepreneurs ambitieux en investissant en capital a leurs cotes.
À suivre sur http://www.mbopartenaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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mbopartenaires.com
RS 311.0 Code penal suisse du 21 decembre 1937
22 avril 2024
3. Conditions de lieu. Crimes ou delits commis en Suisse. 1 Le present code est applicable a quiconque commet un crime ou un delit en Suisse.
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19370083/index.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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admin.ch
Le divorce pour alteration definitive du lien conjugal
22 avril 2024
2. L’alteration definitive du lien conjugal dans le cadre d’un divorce pour faute : Lorsqu’un divorce pour faute est deja engage un des epoux ayant deja ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/differents-types-divorces/Id/57
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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juritravail.com
Droit des societes - Cours de droit - fiches pratiques ...
22 avril 2024
Droit des Societes Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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cours-de-droit.net