Dirigeant de LOGEMENTS FOYERS
Dirigeant de l'entreprise LOGEMENTS FOYERS situé à LAISSAC (12310), 2 RUE FOIRAIL.
Numéro de téléphone :
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
13 novembre 2025
Depuis quelques annees, les - sont confrontes a une augmentation du nombre de residants en etat de dependance. Une population qui demande un ... Premiers signataires : Albert Jacquard, Mrg Gaillot, Josiane Balasko, Christophe Aleveque, Guy Bedos, Miguel Benasayag, Jacques Bonnaffe, Florence Cestac, Alfred ... COLLECTIFS Depuis cinq ans nous avons fait le choix de developper notre expertise dans la creation ou la rehabilitation d'immeubles de collectifs. 1er Magazine -papier- distribue gratuitement dans tous les martiniquais /150 000 exemplaires English. Loi de 2007 sur les de soins de longue duree. l.o. 2007, CHAPITRE 8. Periode de codification : du 3 decembre 2015 a la date a laquelle Lois-en ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/124-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Que faire si le logement loue est indecent ?
13 novembre 2025
Le bailleur a l’obligation de mettre en location un logement decent. Cette obligation de decence reside tant au niveau de la securite, du confort que de la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/droit-locataire/Id/102
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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Site de la Ville de Saint-Denis - Peut-on etre president ...
13 novembre 2025
Un de droit est une personne que les statuts designent pour diriger l’association. Un de fait est la personne qui est reconnue par les ...
À suivre sur http://ville-saint-denis.fr/jcms/jcms/prod_22752/peut-on-etre-president-et-salarie-de-la-meme-association
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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ville-saint-denis.fr
PUBLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR 2016 …
13 novembre 2025
Reforme du mode de calcul de la decote (article 2 de la loi) Le mecanisme de la decote qui benefice aux fiscaux faiblement imposes, deja amenage l ...
À suivre sur http://www.lesniches-fiscales.com/actualites/publication-de-la-loi-de-finances-pour-2016-30122015/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Resultat - Piettre Consultants
13 novembre 2025
N° de l'offre: Intitule: Descriptif: 314: ASSISTANT(E) DE DIRECTION - Promotion immobiliere de Bureaux (H/F) Pour un Groupe de promotion immobiliere, present sur ...
À suivre sur http://www.piettre-consultant.com/Offres/recherchefin.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2025
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N° 1214 - Rapport d'information de M. Alexis Bachelay ...
13 novembre 2025
RAPPORT D’INFORMATION. FAIT. en application de l’article 145 du Reglement. AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LES IMMIGRES AGES . President
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1214.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
13 novembre 2025
I. - La realisation de sur des biens immeubles appartenant a l'Etat ou a ses etablissements publics ou cedes par eux a cet effet presente un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
13 novembre 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
13 novembre 2025
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Base d'imposition – Cas particuliers. 1. I. Employeurs assujettis a la TVA sur moins de 90 % de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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Offres d'emploi - Praxion - 1er cabinet de recrutement ...
13 novembre 2025
2978-YC-PR | CHEF DE CHANTIER BATIMENT H/F | GARDANNE (13) | Selon profil. Intervenant en construction neuve, en extension-rehabilitation, pour des batiments a ...
À suivre sur http://praxion.com/offres-emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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LOI n° 2003-710 du 1er aout 2003 d'orientation et de ...
13 novembre 2025
LOI n° 2003-710 du 1er aout 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la renovation urbaine
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000428979&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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sauvegarde des quartiers - Le blog de Paris historique
13 novembre 2025
Sauv'derniere est le blog de l'association pour la Sauvegarde et la Mise en valeur du Paris historique. Il publie l'actualite de la defense du ...
À suivre sur http://sauv-derniere.over-blog.org/tag/sauvegarde%20des%20quartiers/3
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025
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Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions ...
13 novembre 2025
Projet de loi de finances pour 2014 : Les conditions generales de l'equililbre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-156-2-1-1/l13-156-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Les couts salariaux (Prix, salaires, profits 2) par ...
13 novembre 2025
Les couts salariaux (Prix, salaires, profits 2) par Debonrivage; L’intelligence artificielle pour le meilleur et pour le pire; Front National Une ideologie ...
À suivre sur http://www.gauchemip.org/spip.php?article18606
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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Arbonne — Wikipedia
13 novembre 2025
Arbonne est une commune francaise, situee a l’extreme ouest du departement des Pyrenees-Atlantiques en region Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, a moins ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Arbonne
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2025
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wikipedia.org/wiki/Arbonne