Dirigeant de OFFICE PUBLIC D'HLM

Dirigeant de l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à COULOMMIERS (77120), 15 AVENUE REPUBLIQUE.

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1

Conservatoire - Mairie d'Aix-en-Provence

24 avril 2024

SA D HLM LA ROSERAIE, SA de HLM a conseil d'administration au capital de 247 000€, a debute son activite en janvier 1956. Michel DEY est president du conseil d ... LOGIS 62 SA Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat. 62200 BOULOGNE SUR MER Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... Le fait, par une personne depositaire de l'autorite publique ou chargee d'une mission de service ou par une personne investie d'un mandat electif ... L'enquete sur l'affaire des HLM de Paris a debute en septembre 1994 pour des faits s'etendant entre 1989 et 1995. Particulierement complexe, l'instruction fut ...

À suivre sur http://www.aixenprovence.fr/Conservatoire

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023

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aixenprovence.fr

2

Accueil - Macon Habitat

24 avril 2024

Macon Habitat est aujourd’hui le premier bailleur de l’agglomeration maconnaise. Macon Habitat gere plus de 6000 logements HLM sur Macon et les ...

À suivre sur http://www.macon-habitat.com/

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023

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macon-habitat.com

3

Decret du 14 novembre 2000 portant promotion et ...

24 avril 2024

Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2000, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000402014

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023

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gouv.fr

4

N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...

24 avril 2024

CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023

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assemblee-nationale.fr

5

La realisation difficile du "memorial aux victimes de la ...

24 avril 2024

Mahida 30/04/2006 14:15. Mahida Ahmed Photographe Artistique Chercheur sur Shoah au Monde President de l' de Tourisme Mascara Algerie

À suivre sur http://dndf.over-blog.com/article-641049.html

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024

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over-blog.com

6

Logement social : 3F se mobilise | 3F

24 avril 2024

Architecture. Avec pres de 3 000 logements rehabilites et 6000 logements neufs produits chaque annee, 3F et ses filiales interviennent sur le cadre de vie et l ...

À suivre sur http://www.groupe3f.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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groupe3f.fr

7

Droit administratif - Cours et fiches pratiques - avocat ...

24 avril 2024

Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-administratif/droit-administratif,r2160562.html

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023

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cours-de-droit.net

8

Decret du 14 novembre 2001 portant promotion et ...

24 avril 2024

Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000403746

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023

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gouv.fr

9

Droit de la Promotion Immobiliere

24 avril 2024

Le secteur HLM ou « secteur du logement social » occupe tout le Livre IV du CCH. Textes revus en Juillet et Aout 2004. Les constructeurs d’HLM sont des ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-promotion-immobiliere/droit-de-la-promotion-immobiliere,r2246802.html

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

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cours-de-droit.net

10

Site Internet du groupe OPIEVOY

24 avril 2024

L'Opievoy est le premier bailleur social de la couronne parisienne et le deuxieme de l'habitat en France. Vous souhaitez louer ou acheter votre logement?

À suivre sur http://www.opievoy.fr/

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

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opievoy.fr

11

EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ...

24 avril 2024

Destinee aux s d'entreprise, la lettre juridique et fiscale du cabinet EY Societe d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale et jurisprudent

À suivre sur http://www.ey.com/FT/fr/Newsroom/Newsletters/lettre_JF_print

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023

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ey.com

12

Histoire secrete de la corruption sous la ve republique ...

24 avril 2024

HISTOIRE SECRETE DE LA CORRUPTION SOUS LA Ve REPUBLIQUE Ouvrage publie avec l’aide : du laboratoire Histoire, Langues, Litteratures et Interculturel ...

À suivre sur http://issuu.com/eland2/docs/histoire_secr__te_de_la_corruption_

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024

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