Dirigeant de CONSERVATION DU PATRIMOINE

Dirigeant de l'entreprise CONSERVATION DU PATRIMOINE situé à VERSAILLES (78000), 11 RUE CARNOT.

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LA REGLEMENTATION DE LA F.F.E.S.S.M - APRII, Aller …

29 mai 2025

Fondation des Sciences , Universite de Cergy-Pontoise, Universite de Versailles St-Quentin, Labex, Patrima, Patrimex Salaire Technicien (Filiere culture et - Fonction publique d'Etat) - Consultez gratuitement les salaires de la profession Technicien ... Filiale Groupe BPCE, la Banque Palatine est la banque des entreprises et banque de . Decouvrez nos solutions financieres et patrimoniales. Tel. : 03.81.21.35.35 – www.cma-doubs.fr Siege : 21 rue de la Prefecture – BP 75 – 25013 BESANCON CEDEX – Fax : 03.81.21.35.00 – artisans.besanconAcma ... Section 1: Les differents droits patrimoniaux. Il existe trois grandes categories: les droits reels, les droits personnels et les droits intellectuels.

À suivre sur http://jean-marc.charel.pagesperso-orange.fr/PLONGEUR%20ARCHEO%20a%20la%20reunion%20PBrest.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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charel.pagesperso-orange.fr

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projet de loi relatif a la liberte de la creation, a l ...

29 mai 2025

PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, relatif a la liberte de la creation, a l'architecture et au , TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER …

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-015.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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senat.fr

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Le CQPV « Conseil quebecois vivant

29 mai 2025

Le Conseil quebecois vivant a pour mission de voir a la sauvegarde, a la promotion et a la transmission vivant de la collectivite.

À suivre sur http://vivant.qc.ca/cqpv/

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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qc.ca

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France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...

29 mai 2025

Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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audentia-gestion.fr

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Avantages Fiscaux - Gestion de ...

29 mai 2025

Sur Avantages Fiscaux trouvez le meilleur placement financier et toutes les informations concernant la gestion de , la defiscalisation et tous les conseils ...

À suivre sur http://avantages-fiscaux.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

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avantages-fiscaux.fr

6

N° 2954 - Projet de loi relatif a la liberte de la ...

29 mai 2025

Le present projet de loi relatif a la liberte de la creation, a l’architecture et au , delibere en conseil des ministres apres avis Conseil d ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2954.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

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assemblee-nationale.fr

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Fiscalite de l'expatrie non-resident : Notre guide conseils

29 mai 2025

Fiscalite et imposition de l'expatrie non-resident : Notre guide conseil en gestion de complet pour optimiser sa fiscalite.

À suivre sur http://calci-.com/expatrie-fiscalite-guide/

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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calci-patrimoine.com

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Ordonnance n° 2004-178 20 fevrier 2004 relative a la ...

29 mai 2025

Les dispositions de la partie legislative code qui citent en les reproisant des articles d'autres codes sont de plein droit modifiees par l'effet ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000615405&dateTexte=

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr

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Rection ISF : rection ISF, impot sur la fortune ...

29 mai 2025

Rection ISF : DL vous conseille pour toute strategie de rection ISF, impot sur la fortune. Dl , des conseils efficaces pour toute ...

À suivre sur http://www.dl.fr/-impot-de-solidarite-sur-la-fortune.html

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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dlpatrimoine.fr

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Newsletter « FAC JD – Jacques hem – Formation ...

29 mai 2025

Jacques hem – EURL FAC JD – EURL au capital de 200 000 € 38 rue Marechal Fayolle 63500 ISSOIRE RCS Clermont-Ferrand 529 007 908 • SIRET N° 529 007 908 ...

À suivre sur http://jacqueshem.com/category/newsletter/

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

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jacquesduhem.com

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Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding …

29 mai 2025

Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».

À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-animatrice-dans-lbo

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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025

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salondesfusionsacquisitions.com

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Wallex

29 mai 2025

Art. 1 er. §1 er. Le territoire de la Region wallonne est un commun de ses habitants. La Region et les autres autorites publiques, chacune dans le ...

À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=1423

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

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wallonie.be

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Info-Employeurs – Embauchez un etudiant cet ete ...

29 mai 2025

WCAG2 05/04/2013 Modalites specifiques et protocole Criteres de selection Guide de lemployeur Aide-memoire Je minscris JCT dans les etablissements ...

À suivre sur http://www.pch.gc.ca/fra/1359469433851/1359469516523

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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pch.gc.ca

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Loi sur le culturel

29 mai 2025

Le culturel est constitue de personnages historiques decedes, de lieux et d'evenements historiques, de documents, d'immeubles, d'objets et de sites ...

À suivre sur http://www2.publicationsquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/P_9_002/P9_002.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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Droits et frais de succession, frais et acte de donation ...

29 mai 2025

Comment effectuer une donation ? Quelles sont les demarches a faire et quels sont les frais ? Toutes les infos sont sur La Tribune.

À suivre sur http://www.latribune.fr/-finance-investir/impots-imposition/donation-succession.html

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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latribune.fr

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