Dirigeant de ART ET NATURE
Dirigeant de l'entreprise ART ET NATURE situé à MANTES LA VILLE (78711), 72 AVENUE JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
Assurance Garantie Sociale du Chef d ...
06 mai 2024
Sebastien MANCEAU est Gerant de la socie ENTRIEN situee 1 RUE SAPINAUD 49360 Yzernay au capital : 4 440 €. Sebastien MANCEAU evolue dans le secteur : Services d'amenagement paysager (Code APE 8130Z). L'effectif de cte socie est de 3 le nombre de est de 1. Francis CASSAGNE dirige 1 entreprise (1 mandat), son mandat principal est Co-gerant au sein de l'entreprise (CA: 199500 €). Francis CASSAGNE evolue dans le secteur d'activite du Commerce de dail. Veronique BRIAL fait pie du reseau de Francis CASSAGNE elle est Co-gerant dans l'entreprise . Eric JACQUEMIN dirige 2 entreprises (2 mandats), son mandat principal est Gerant au sein de l'entreprise S (CA: 1525100 €). Eric JACQUEMIN evolue dans le secteur d'activite du Commerce de dail. Pierre-Jean-Marie JOB fait pie du reseau de Eric JACQUEMIN il est Gerant dans l'entreprise S . Francis CASSAGNE est ne le 14 avril 1971. Francis CASSAGNE est co-gerant de l'entreprise qui a e creee en 2003. Le chiffre d'affaires de la socie en 2013 s'eleve a 199 467 €. Les avantages en sont la mise a disposition du de biens dont la socie est propriaire ou locataire ou dans la prise en charge par celle-ci de depenses incombant normalement au , gratuitement ou pour une valeur reduite.
À suivre sur http://www.assurance-chomage-.fr/contrat-gsc.php
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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assurance-chomage-dirigeant.fr
IR - Prelevement a la source - Mesures transitoires ...
06 mai 2024
Pour le calcul du credit d'impot pour la modernisation du recouvrement (CIMR), l'appreciation du caractere non exceptionnel des remunerations versees en 2018 a un contribuable par une socie controlee par ce contribuable ou par sa famille (« s de socies ») repose a la fois sur la intrinseque des revenus ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/11468-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Remuneration cadres s : icle 82 | Rue de la ...
06 mai 2024
Il est traite comme un avantage en , c’est-a-dire ajoute dans le salaire brut sur le bullin de paye deduit du n a payer pour le meme montant. Quel est le traitement fiscal ? Le montant de la cotisation mensuelle de l’icle 82 est integralement soumis a l’impot sur le revenu.
À suivre sur https://www.ruedelapaye.com/e-mag/remuneration-cadres-s-icle-82/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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ruedelapaye.com/e-mag/remuneration-cadres-dirigeants-article-82/
L’avantage en nourriture - Urssaf.fr
06 mai 2024
Les avantages en , c’est-a-dire la mise a disposition ou la fourniture par l’employeur a ses salaries d’un bien ou d’un service a titre gratuit ou a un prix inferieur a leur valeur reelle, sont soumis a cotisations contributions. L’avantage en nourriture est evalue sur un systeme de forfait.
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-avantages-en-/lavantage-en--nourriture.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-avantages-en-nature/lavantage-en-nature-nourriture.html
Les avantages en des s (SARL, SAS, SA)
06 mai 2024
C icle propose par Compta-Facile s’attarde sur les modalites de comptabilisation des avantages en concedes par un employeur au profit de son ou ses salaries, a des fins privees a titre gratuit ou moyennant une faible picipation du salarie.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/avantages-en---d-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr/avantages-en-nature-dirigeant-d-entreprise/
Avantages en du - sra-paris.com
06 mai 2024
L’administration fiscale indique que « la situation des s des personnes assimilees reste inchangee au regard tant des avantages en , qui sont evalues d’apres leur valeur reelle, que des allocations forfaitaires pour frais, qui constituent une remuneration imposable en application de l’icle …
À suivre sur http://www.sra-paris.com/actualites/dossier-mars-2011-avantages-en--du-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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sra-paris.com
La situation des mandataires sociaux des cadres s
06 mai 2024
En l’absence de contrat de travail, ils peuvent re rattaches a une categorie beneficiaire sur decision du conseil d’administration. Ce rattachement n’est autorise que pour les s affilies au regime general de la Securite sociale. Il ne peut pas re mis en œuvre pour ceux qui …
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-rraites/les-contributions-patronales-de/le-caractere-collectif-du-regime/la-situation-des-mandataires-soc.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-retraites/les-contributions-patronales-de/le-caractere-collectif-du-regime/la-situation-des-mandataires-soc.html
Le regime fiscal de la remuneration du
06 mai 2024
Selon la forme juridique de la socie, le a, d'un point de vue fiscal, soit un statut de salarie soit un statut de travailleur non salarie (TNS), avec, correlativement, des modalites differentes de taxation des remunerations qu'ils percoivent au titre de leur activite.Auteur : Clotilde Cattier PORTAILS - socie.comhttps://www.socie.com/socie/--portails-509088738.html PORTAILS a BISCHWILLER (67240) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cographie, alertes, annonces legales, enques, APE ...
À suivre sur https://www.compta-online.com/le-regime-fiscal-de-la-remuneration-du--ao899
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
La suite sur le site :
compta-online.com/le-regime-fiscal-de-la-remuneration-du-dirigeant-ao899
II. Precisions par type d'avantages en - BOFIP-I
06 mai 2024
Toutefois, l'avantage en « nourriture » consenti aux s mandataires sociaux mentionnes aux 1°, 2° 3° b de l'icle 80 ter du CGI aux 11°, 12° 23° de l'icle L. 311-3 du code de la securite sociale (CSS) titulaires d'un contrat de …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2398-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
La remuneration des s en SARL, SAS SA
06 mai 2024
La remuneration des s de SARL, SAS SA en dail : De quoi se compose-t-elle ? Qui la fixe ? Comment est-elle imposee quelles sont les cotisations sociales ?
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-remuneration-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/la-remuneration-des-dirigeants/