Dirigeant de SOUS-PREFECTURE
Dirigeant de l'entreprise SOUS-PREFECTURE situé à RAMBOUILLET (78120), 82 RUE GEN DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Dissoudre une association : cas et procedures ...
15 mai 2024
Guillaume Soro: Guillaume Soro, donnant une conference de presse en janvier 2011. Fonctions; President de l'Assemblee nationale de Cote d'Ivoire Quelle que soit la cause de la fin des fonctions du de l'association loi 1901, le nouveau doit accomplir diverses formalites. Cette page dresse la liste des s actuels des Etats, c’est-a-dire les chefs d’Etat et de gouvernement (ainsi que, le cas echeant, des s de ... Classeur du -Chapitre 25 - Maj du 17/07/2009 _____ ... Qui compose la commission de surendettement ? Il est institue dans chaque departement au moins une commission de surendettement des particuliers.
À suivre sur http://www.associations.groupe-sos.org/dissoudre-association-cas-et-procedures
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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associations.groupe-sos.org
DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES …
15 mai 2024
DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L’ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1er juillet 1901, article 5 decret du 16 aout 1901, article 2
À suivre sur http://www.droitissimo.com/sites/default/files/formulaires/cerfa_13971-03_declaration_liste__association.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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droitissimo.com
Attestation prefectorale ? - Le forum des ambulanciers ...
15 mai 2024
bonjour, l'attestation prefectorale d'aptitude a conduire les ambulances, c'est le TARS ? c'est le papier qu'on a quand on sort du medecin agreer?
À suivre sur http://ambulances.forumpro.fr/t5097-attestation-prefectorale
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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forumpro.fr
Prefecture de Cergy / Prefecture et s ...
15 mai 2024
Portail de l'Etat en ... Rubrique creee le 12/04/2012 Mise a jour le 13/01/2016. Horaires d'ouverture et temps d'attente
À suivre sur http://www.val-doise.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-s/Prefecture-de-Cergy
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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val-doise.gouv.fr
Grain de Sel du Saulnois - L'Actu
15 mai 2024
Grain de sel : un site interactif d'actu quotidienne politique, culturelle et sportive du Saulnois.
À suivre sur http://www.graindesel-saulnois.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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graindesel-saulnois.com
Calameo - Annuaire des Mairies et Institutions de France …
15 mai 2024
ANNUAIRE DES MAIRIES ET INSTITUTIONS DE FRANCE 2013 (TOMES 1 ET 2) L'Annuaire des Mairies et Institutions de France, regroupe en 2 volumes de plus de …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/0008617019bc91517988b
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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calameo.com
Association mode d'emploi: tout ce qu'il faut savoir.
15 mai 2024
association mode d emploi. toutes les questions que vous vous posez sur l association.
À suivre sur http://centredoc.benevolat.org/index.php/creation-dune-association/53-association-mode-demploi-tout-ce-quil-faut-savoir
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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benevolat.org
OFII - Office Francais de l’Immigration et de l ...
15 mai 2024
Nous contacter Cliquez sur le pays qui vous concerne pour connaitre la representation de l’OFII a l’etranger ou la Direction territoriale en France dont vous ...
À suivre sur http://www.ofii.fr/qui_sommes-nous_46/ou_nous_trouver_23.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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ofii.fr
OFII - Office Francais de l’Immigration et de l ...
15 mai 2024
Visa long sejour valant titre de sejour, carte competence et talents, visa pour etudiants... Les montants des taxes a acquitter par les ressortissants etrangers ...
À suivre sur http://www.ofii.fr/taxes_dues_a_l_ofii_220/index.html?sub_menu=10
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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ofii.fr
Foire aux questions - Grenoble Associations
15 mai 2024
Les associations grenobloises. AnnuaireL'annuaire des associations de Grenoble reference les associations locales et permet aux internautes de trouver facilement ...
À suivre sur http://associations.grenoble.fr/510-foire-aux-questions.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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grenoble.fr
Ca dezingue en Corse 20 - Blog a part - Si ca ne vient ...
15 mai 2024
On finit l'annee 2013 avec deux gros proces du milieu Corse! 04/11/13 Le Tribunal Correctionnel de Paris vient de rendre son verdict dans l’affaire des ...
À suivre sur http://jean-philippe.savry.over-blog.com/article-a-dezingue-en-corse-20-122978013.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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savry.over-blog.com
Association1901.fr
15 mai 2024
L'association loi 1901 en 850 articles a propos du droit, de la comptabilite, de la fiscalite et du management des organismes a but non lucratif
À suivre sur http://association1901.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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association1901.fr
Changement du bureau d'une association [Resolu]
15 mai 2024
Bonjour, nous sommes une association loi 1901 de loisirs creatifs.Certains membres du bureau sont demissionnaires, notamment notre presidente, a la date de la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3853196-changement-du-bureau-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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commentcamarche.net
Association loi 1901 - wikiFAGE
15 mai 2024
Le cadre general et legal des associations. En France la liberte d’association est garantie par la loi du 1er juillet 1901. « L’association est la convention ...
À suivre sur http://www.wikifage.org/index.php/Association_loi_1901
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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wikifage.org
Decret du 14 novembre 2011 portant promotion et ...
15 mai 2024
Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024795827
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr