Dirigeant de CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Dirigeant de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE situé à PLAISIR (78370), 5 RUE DOCT FLEMING.
Numéro de téléphone :
La societe ADITU est rachetee par son Eric ...
17 mai 2024
Debut de la reponse : Aussitot qu'elle se trouve a meme d'apprecier l'etat de sante de l'assure, la doit faire connaitre ... A la suite d'une ou d'un accident d'origine non professionnelle entrainant une diminution de votre capacite de travailler, vous pouvez, sous conditions de ... Vous exercez une activite de batiment : votre Conges Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y ... Dispositif destine aux personnes a faibles revenus pour leur faciliter l’acces a une assurance complementaire grace a une reduction du montant de la ... La responsabilite de l’employeur en matiere d’accident du travail et de professionnelle va pouvoir etre engagee sur simple constatation du manquement ...
À suivre sur http://www.aditu.fr/aditu-plateforme-services-numeriques-au-pays-basque-rachetee--eric-pierre-sala/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
La suite sur le site :
aditu.fr
Quelles procedures en cas d'accident du travail? - LE ...
17 mai 2024
Tout d abord, vous devez delivrer au salarie une feuille d'accident du travail qui lui permet de ne pas avoir a avancer les frais medicaux.
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Artisans-Mag-/Article/Quelles-procedures-en-cas-d-accident-du-travail--31343-1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
chefdentreprise.com
N° 2384 - Rapport de M. Gerard Bapt, Mme Martine ...
17 mai 2024
RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI, MODIFIE PAR LE SENAT, de financement de la securite sociale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2384.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
L’exercice d’un mandat representatif incompatible ...
17 mai 2024
L’exercice d’un mandat representatif incompatible avec un arret . Pour la Cour de cassation, l’exercice d’un mandat de representant du personnel est ...
À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-1/droit-travail/condition-travail/actualite/40074-exercice-mandat-representatif-incompatible-avec-arret-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
La suite sur le site :
netpme.fr
Service Civique - Ligue de l'enseignement, Federation ...
17 mai 2024
Contactez-nous Ligue de l'Enseignement des Ardennes 19 avenue de Montcy-notre-Dame BP 90071 08002 Charleville-Mezieres Cedex Telephone : 03.24.33.81.10
À suivre sur http://www.ligue08.org/service_civique/contenu/faq.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
ligue08.org
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
17 mai 2024
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
La suite sur le site :
jurisques.com
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
17 mai 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Code de la Securite sociale
17 mai 2024
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
laloupiote.net
Formulaires | Droitissimo
17 mai 2024
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
La suite sur le site :
droitissimo.com
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
17 mai 2024
MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection Sociale. 165, rue de Rennes 75006 PARIS Lire en fin de page le Manifeste du MLPS ...
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
claudereichman.com
QSE-France.com | L'actu du monde QSE
17 mai 2024
Par : Delphine de Mallevoue. Leurs employeurs ne sont pas autorises a controler leurs points. Une faille pour la securite, comme le montrent de recents ...
À suivre sur http://www.qse-france.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
La suite sur le site :
qse-france.com
Je quitte la Secu ! Episode 3 | Contrepoints
17 mai 2024
Depuis trois semaines, Laurent C. nous raconte son parcours quotidien d’independant qui a decide de quitter la securite sociale pour une assurance privee.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/02/16/115020-je-quitte-la-secu-episode-3
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
La suite sur le site :
contrepoints.org
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
17 mai 2024
Table des matieres Texte Debut; TITRE I. - Generalites. Art. 1-9, 9bis, 9ter TITRE II. - De l'institut national -invalidite.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1994071438&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
FICHIER.COM : Achat de fichiers d'entreprises
17 mai 2024
Achat de fichiers d'entreprises. En quelques clics vous obtenez un fichier d'entreprises personnalise comprenant : les adresses, les donnees juridiques, les ...
À suivre sur http://fichier.societe.com/pages_html/fichier-entreprises.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
La suite sur le site :
societe.com
Recherche a demande-faveur - ABC-Lettres par l'Obs
17 mai 2024
Vous souhaitez que votre enfant frequente une autre ecole que celle de son secteur scolaire, soit pour une raison de proximite avec votre lieu de travail ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-faveur/lettre.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
nouvelobs.com