Dirigeant de ART ET NATURE
Dirigeant de l'entreprise ART ET NATURE situé à NIORT (79000), 20 RUE ST JEAN.
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La convention visant a faire assumer les fonctions de ...
19 avril 2024
remuneration ,patrimoine : optimisation de la remuneration du patrimoine du du chef d'entreprise, cession,transmission,prime ... 3. Les avantages decoulant de la position du . La remuneration du d’entreprise comprend les avantages de toute , les indemnites ... Home > Droit penal des Affaires > Le role de l'avocat en Droit penal des affaires. de fait : une situation haut risque Un TNS me demandait il y a quelques jours si, grace a l’Europe, on pouvait quitter le RSI payer ses cotisations sociales dans un autre pays europeen. bullin officiel des impOts direction gEnErale des impOts. 13 l-5-04. n° 164 du 19 octobre 2004. controles redressements cadre juridique garantie accordee a ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/La-convention-visant-a-faire-assumer-les-fonctions-de--a-un-prestataire-de-services-est-nulle-pour-defaut-de_a433.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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JL Watine, Business coach finance d'entreprise
19 avril 2024
Business coach, Jean-Luc Watine propose ses services aux entrepreneurs sur la reduction d'impots, l'optimisation des remunerations, l'organisation de son ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Les conditions pour re a la fois salarie ...
19 avril 2024
Une remuneration est le versement de sommes d’argent ou de tout autre avantage consenti par l’association a ses s : salaires, honoraires, avantages en
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=346
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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L’emergence de l’idee de proj chez le de ...
19 avril 2024
13eme conference de l’AIMS. Normandie-Vallee de Seine. 2, 3 4 juin 2004 1 L’emergence de l’idee de proj chez le de pite entreprise : une ...
À suivre sur http://www.strategie-aims.com/events/conferences/10-xiiieme-conference-de-l-aims/communications/524-lemergence-de-lidee-de-proj-chez-le--de-pite-entreprise-une-relecture-du-concept-de-tension-creatrice/download
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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CDOS Yonne -
19 avril 2024
Yonne Sport : Samedi 12 Dimanche 13 Septembre 2015 a St Fargeau. L'operation Yonne Sport est organisee par le Conseil Depemental de …
À suivre sur http://yonne.franceolympique.com/.php?id=30010
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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Page 1 sur 3 - Justice / Portail
19 avril 2024
e caches. Elle a precise que, sauf dissimulation, la prescription du delit courait a compter de la presentation des comptes annuels par lesquels les
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/_pix/scpc2004-9.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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LO (TOULOUSE) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...
19 avril 2024
LO a TOULOUSE (31300) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.socie.com/socie/-lo-790043491.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Une monumentale. Paysage patrimoine dans …
19 avril 2024
Au sein de c ensemble, les parcs des montagnes constituent le groupe le plus eminent qui cumule differents niveaux de protection, nationaux internationaux.
À suivre sur http://mappemonde.mgm.fr/num32/icles/11402.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
19 avril 2024
Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer a autoriser la combinaison des 3 ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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AVERTISSEMENT CE FORMULAIRE EST EXCLUSIVEMENT …
19 avril 2024
Casier Judiciaire National - Octobre 2013 - 1 - AVERTISSEMENT CE FORMULAIRE EST EXCLUSIVEMENT DESTINE AUX DEMANDES DE BULLINS N°2 CONCERNANT …
À suivre sur http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/_pix/B2_accueil.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2023
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DE LA GUERRE Sun TZU : version francaise …
19 avril 2024
de la guerre of war by Sun Tzu version francaise traduction anglaise livre sur la strategie marking des entreprises
À suivre sur http://delaguerre.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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Ville d' d'Histoire - Tours - Site de la Ville de ...
19 avril 2024
Depuis 1985, le Ministere de la Culture de la Communication attribue le label Villes Pays d’ d’Histoire aux collectivites locales qui animent leur ...
À suivre sur http://www.tours.fr/119-ville-d---d-histoire.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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II. Precisions par type d'avantages en - BOFIP-I
19 avril 2024
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires revenus assimiles - Dermination du revenu brut - Evaluation des avantages en
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2398-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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La corruption - Justice / Portail
19 avril 2024
−La des actes corrupteurs L'icle 432-11 du Code penal incrimine au titre de la corruption passive commise par des personnes exercant une fonction ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/_pix/scpc2004-7.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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Droit des affaires: La "vraie" des ltres d'intention
19 avril 2024
Par Denis Bardin, web-consultant en droit des affaires. Dans un arr du 17 mai 2011 publie au bullin, la Chambre commerciale de la Cour de cassation a e ...
À suivre sur http://www.affaires.jurispilote.fr/2011/06/la-vraie--des-ltres-dintention.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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