Dirigeant de TRESOR PUBLIC

Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à ALBAN (81250), 27 AVENUE ALBI.

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Responsabilite fiscale du de fait - Droit penal ...

09 mai 2024

L'Agence France a pour mission de gerer la dette et la erie de l'Etat au mieux des interets du contribuable et dans les meilleures conditions possible de securite. Traductions en contexte de "s du " en francais-anglais avec Reverso Context : Quatorze ans plus tard, lors de la negociation des accords du Plaza, les Japonais ont plaide en faveur d'un taux de 200 a 210, alors que des s du americain ciblaient un taux de 165 a 170. Nous saluons de tout cœur leurs immenses œuvres de pionniers et rappelons les durs combats de tout ordre qu’ils ont successivement menes, de facon judicieuse, pour faire de la Direction Generale du et de la Comptabilite Publique (DGTCP) une structure de reference.

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/-de-fait-responsabilite-egalement-fiscale_article_530.html

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

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avocats-picovschi.com/dirigeant-de-fait-responsabilite-egalement-fiscale_article_530.html

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Depot des comptes sociaux - Infogreffe

09 mai 2024

En cas d'inexecution du depot des comptes annuels et des documents connexes et a la demande de tout interesse ou du ministere ou encore, de sa propre initiative, le president du tribunal, statuant par ordonnance de refere, peut enjoindre sous astreinte (c'est-a-dire avec ordre de payer au une somme d'argent par jour de retard) au de la societe ...

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/dossiers-thematiques/vie-de-entreprise/depot-des-comptes-sociaux.html?onglet=3

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023

La suite sur le site :

infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/dossiers-thematiques/vie-de-entreprise/depot-des-comptes-sociaux.html?onglet=3

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LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE ET LE CONTROLE DU …

09 mai 2024

par actions, autonomie de gestion, assainissement financier par le ), afin de les preparer a leconomie de marche, par leur introduction dans le marche financier, naissant, des valeurs mobilieres.

À suivre sur http://dspace.univ-tlemcen.dz/bitstream/112/7518/1/gouvernance-entreprise--publique-algerienne.Doc.pdf

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023

La suite sur le site :

univ-tlemcen.dz

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Mouvement de mutations au / La Direction ...

09 mai 2024

Une autre raison qui sous-tend cette mobilite est la volonte des s du d’eviter la routine professionnelle aux agents longtemps restes dans des services. En effet, la ...

À suivre sur http://news.abidjan.net/h/621453.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024

La suite sur le site :

abidjan.net

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Direction generale des Finances publiques — Wikipedia

09 mai 2024

La direction generale des Finances publiques (DGFiP) est une direction de l'administration publique centrale francaise qui depend du ministere de l'Economie et des Finances.Fondation : 2008 : fusion des DGI et DGCPType : Direction administrative francaisePays : FranceSiege social : Plusieurs (reseau deconcentre)Recherche | impots.gouv.frhttps://www.impots.gouv.fr/portail/rechercheMinistere de l'action et des comptes s . Votre espace particulier; Votre espace professionnel; Accueil; Particulier; Professionnel; Partenaire; Collectivite

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_des_Finances_publiques

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024

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wikipedia.org/wiki/Direction_g%C3%A9n%C3%A9rale_des_Finances_publiques

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