Dirigeant de SARL GREFFE 202
Dirigeant de l'entreprise SARL GREFFE 202 situé à MONTAUBAN (82000), 2 RUE DU GREFFE.
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expert-sup.com (Dunod) : le site des etudiants et des ...
23 avril 2024
4. Adresses utiles pour la prevention Le CIP Outil d'autodiagnostic Sous l'egide du President du Tribunal de Commerce, Christian De Baecque, du barreau de PARIS ... CHRISTOPHE CENCIGH a BRESSOLS (82710) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... au par le commissaire ... -III-59550 s. 28525 ... La declaration de la cessation des paiements de la societe doit etre faite au du tribunal ... L’article 10 de l’acte Uniforme de l’OHADA relatif au droit de societes commerciales et du groupement d’interet economique prevoit une obligation d ... Societe en cours de liquidation RUE DES BOULEAUX. 45590 SAINT CYR EN VAL. FRANCE
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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S'implanter a Madagascar - Diego-Suarez-Immobilier
23 avril 2024
COMMENT S’IMPLANTER A MADAGASCAR CARTE D’IDENTITE Capitale Tananarive 1, 5 millions d’habitants.... S'implanter a Madagascar
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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2014 de Janvier a Juin / Recueil des Actes Administratifs ...
23 avril 2024
n°2014-35 13/06/2014 PREFECTURE . DIRECTION DE LA SECURITE ET DES SERVICES DU CABINET DU PREFET . Bureau du Cabinet . Arrete prefectoral n° …
À suivre sur http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Recueil-des-Actes-Administratifs/2014-de-Janvier-a-Juin
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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Notaires associes ou individuels : mode d'emploi du ...
23 avril 2024
La SELARL unipersonnelle (CGI, art. 8). L'article 8 du CGI prevoit que la (donc la SELARL egalement) ayant pour associe unique une personne physique n'est pas ...
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Cotisations sociales auto-entrepreneur
23 avril 2024
Les cotisations sociales de l'auto-entrepreneur sont calculees sur le chiffre d'affaires realise par l'auto-entrepreneur, aucune cotisation sociale minimum n'est ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cotisations-sociales-auto
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Les actualites - Droit des affaires et societes - Cabinet ...
23 avril 2024
Avocat Bastia - Christian Finalteri : Retablissement personnel et nature des dettes destinees a assurer la couverture personnelle sociale d'un gerant de ...
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-societes.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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N° 2095 - Rapport de M. Xavier de Roux sur le projet de ...
23 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2095.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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JURIPOLE : LA SOCIETE EN FORMATION - Sommaire - …
23 avril 2024
TITRE 1 : la notion de societe en formation. Prealablement a l'etude du regime de la societe en formation et du statut de ses associes, une definition ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/Ivan_Tchotourian/partie1.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
23 avril 2024
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Logement ALSACE-LORRAINE - Entreprises - Annee 2013
23 avril 2024
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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Haut De Page - Cour de cassation
23 avril 2024
N° 2 CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME. Article 6.1 - Equite - Violation - Cas - Cour de cassation - Motif de pur droit souleve d’office ...
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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Bulletins d’information 1999 - Cour de cassation
23 avril 2024
OBSERVATION. Les arrets sont classes en fonction de la nomenclature de la Cour de Cassation. Les memes modalites de classement sont appliquees aux decisions de ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_1999_1131/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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N° 908 - Rapport de M. Jean-Paul Charie sur le projet de ...
23 avril 2024
Article 15 : Rapprochement des droits de mutation a titre onereux des fonds de commerce et des de ceux appliques aux societes par action 268
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0908.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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RSI : regime social incompetent | Marseille
23 avril 2024
REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de …
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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