Dirigeant de RTD
Dirigeant de l'entreprise RTD situé à CUERS (83390), 12 AVENUE MARECHAL FOCH.
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Du nouveau concernant les conventions de management …
02 juin 2025
La jurisprudence a recemment eclaire d’un jour nouveau les conventions dites de « management fees » parfois utilisees dans les montages de «L
À suivre sur http://www.transfair.pro/news/2014/05/12/du-nouveau-concernant-les-conventions-de-management-fees-dans-les-lbo/14
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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transfair.pro
Intuitu personae : definition du lexique juridique de ...
02 juin 2025
Intuitu personae : Definition juridique du mot ou de l'expression Intuitu personae
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Intuitu.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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juritravail.com
Contrat : definition du lexique juridique de Juritravail
02 juin 2025
Contrat : Definition juridique du mot ou de l'expression Contrat
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Contrat.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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juritravail.com
Un tiers utilise votre nom pour sa notoriete ou a titre ...
02 juin 2025
Vous avez cede votre nom a une entreprise que vous ne dirigez plus ? Une societe utilise votre nom a titre de marque ? Votre ex-femme continue d’emprunter ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/un-tiers-utilise-votre-nom-pour-sa-notoriete-ou-a-titre-commercial-quels-sont-vos-recours_article_1077.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Salon des Fusions Acquisitions.com - La fusion rapide …
02 juin 2025
Les reprises de societes prennent aujourd’hui de plus en plus souvent la forme d’un LBO. Dans le cadre d’un tel montage, il est habituel de rechercher une ...
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=la-fusion-rapide-dans-les-lbo
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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salondesfusionsacquisitions.com
RENAULT TRUCKS a LIMOGES - Industrie Explorer
02 juin 2025
RENAULT TRUCKS dans l'Usine Nouvelle. Scorpion : Nexter, Thales et signent un contrat a 6,5 milliards avec l'armee francaise. Le 07/11/2014
À suivre sur http://industrie.usinenouvelle.com/renault-trucks-limoges,2239
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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La reforme des conventions reglementees dans les sa ...
02 juin 2025
Le regime des conventions reglementees dans les SA a ete reforme par l'ordonnance n° 2014-863 du 31/07/2014.Retour sur l'un des dispositifs les plus complexes ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/naoufel-benabdelaziz/reforme-conventions-reglementees-dans-16207.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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legavox.fr
Fascicules de commentaires
02 juin 2025
9. – Responsabilite contractuelle de principe - La responsabilite du mandataire a l'egard du mandant est, sauf exception (Sur ce theme, V. infra n° 25 ...
À suivre sur http://www.lamafiajudiciaire.org/2008/Responsabilit%E9s/Res-Mandataire%20b.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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lamafiajudiciaire.org
La Cour de cassation et le principe de la securite juridique
02 juin 2025
Jean-Guy HUGLO - Cahiers du Conseil constitutionnel n° 11 (Dossier : Le principe de securite juridique) - decembre 2001
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/nouveaux-cahiers-du-conseil/cahier-n-11/la-cour-de-cassation-et-le-principe-de-la-securite-juridique.52121.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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conseil-constitutionnel.fr
UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II)
02 juin 2025
C’est typiquement l’hypothese du qui conclut un pacte de preemption ... Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat, Civ. 1999, p ...
À suivre sur http://mja-paris2.webs.com/MEMOIRES%202005/Adrien_TEHRANI.doc
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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Le Cidef - Le point sur les comptes courants d’associes
02 juin 2025
Le Centre d'information et de defense des franchises informe les franchises et les candidats a la franchise face a leurs franchiseurs, et met a leur disposition ...
À suivre sur http://www.lecidef.fr/jurisprudence/2009/le-point-sur-les-comptes-courants-d-associes.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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lecidef.fr
Cautionnement : l’exigence de proportionnalite entre le ...
02 juin 2025
Cautionnement : l’exigence de proportionnalite entre le cautionnement souscrit et le patrimoine de la caution. Le principe legal de proportionnalite
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/cautionnement-exigence-proportionnalite-entre-cautionnement-10175.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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Fiches TD procedure civile 2015 (1)
02 juin 2025
3 SEANCE 1 THEME : LES SOURCES DE LA PROCEDURE CIVILE EXERCICES A FAIRE 1- Note ecrite sur : Procedure civile et normes constitutionnelles 2- …
À suivre sur http://fsjp.ucad.sn/activite/tdprociv_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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ucad.sn