Dirigeant de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 80
Dirigeant de l'entreprise SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 80 situé à PORT GRIMAUD (83310), VILLA NOVA MARINA 221 RN 98 DIT RTE PO.
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Pim's FAQ : reponses aux questions s ...
24 avril 2024
Jestimo est la solution d evaluation de reference dediee aux professionnels de l immobilier Achat de fichiers de s. En quelques clics vous obtenez un fichier de s personnalise comprenant : les adresses, les donnees juridiques, les ... NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur des solutions France Prospect, ANNUAIRE DES 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en … La loi Macron assouplit les regles de composition du capital des SEL et des SPFPL. Elle accroit, notamment, les possibilites de participation des professionnels ...
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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La holding : Definition, creation et avantages d'une ...
24 avril 2024
Pierre FACON – Webmaster du coin des entrepreneurs . de F.C.I.C, edition et gestion de sites sur la creation et la gestion d’entreprise.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/la-holding/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Droit des s - Cours de droit en ligne ...
24 avril 2024
DROIT DES S. Le droit des s est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les s) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-s/droit-des-s,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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cours-de-droit.net
Newsletter « FAC JD – Jacques Duhem – Formation ...
24 avril 2024
Jacques Duhem – EURL FAC JD – EURL au capital de 200 000 € 38 rue du Marechal Fayolle 63500 ISSOIRE RCS Clermont-Ferrand 529 007 908 • SIRET N° 529 007 908 ...
À suivre sur http://jacquesduhem.com/category/newsletter/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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L'apport du bien dependant de la communaute | L'apport …
24 avril 2024
Il faut etre vigilant lorsque les epoux apportent un bien dependant de la communaute a une . Longtemps, il a ete interdit a deux epoux d'apporter un ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier--l-apport-d-un-bien-commun-a-la-/l-apport-du-bien-dependant-de-la-communaute.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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documentissime.fr
Dossier de pret immobilier : pieces a fournir artisan
24 avril 2024
Liste des pieces a fournir par un artisan, un , ou une profession liberale pour faire une demande de credit immobilier.
À suivre sur http://www.diagnostic-expertise.com/credit/conseil-immobilier.php?advice=artisan-liberale-
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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RFPI - Revenus fonciers - Charges deductibles ...
24 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/58-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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impots.gouv.fr
MONDEPRO - Magazine en ligne d'economie et de …
24 avril 2024
M. X..., engage par contrat du 21 juin 1999 en qualite d'agent de collecte par la Fondation pour le developpement des techniques de suppleance des fonctions ...
À suivre sur http://mondepro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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Pinot de Villechenon & Associes - Cabinet d'avocats de ...
24 avril 2024
Pinot de Villechenon & Associes est un cabinet d’avocats francais independant a fort esprit entrepreneurial dedie au droit des affaires, aux operations de ...
À suivre sur http://www.villechenon.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Cour de cassation
24 avril 2024
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambres_mixtes_2740/betch_conseiller_10630.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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courdecassation.fr
Code de procedure
24 avril 2024
Le Code de procedure etablit les principes de la justice et regit, avec le Code civil et en harmonie avec la Charte des droits et libertes de la ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_25_01/C25_01.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Blue Office
24 avril 2024
Les presentes conditions visent a definir les relations contractuelles entre la NEXITY BLUE OFFICE, par actions simplifiee au capital de 37 ...
À suivre sur https://blueoffice.nexity.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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nexity.fr/
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets ...
24 avril 2024
Le nombre important d’articles de presse qui evoquent le poids des lobbies montre que cette question occupe maintenant une place importante dans la ...
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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adequations.org
Fiche methodologique - Cour de cassation
24 avril 2024
Fiche methodologique. Comprendre un arret de la Cour de cassation rendu en matiere par Jean-Francois Weber, president de chambre a la Cour de cassation
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2009_2866/n_702_3151/communication_3153/fiche_methodologique_3154/cour_cassation_12677.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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courdecassation.fr
Droit des affaires - Cours de droit en ligne ...
24 avril 2024
Le cours de droit des affaires est un peu plus vaste que le droit commercial. Le droit des affaires est l'ensemble des regles qui regissent le monde des affaires ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-affaires/cours-de-droit-des-affaires,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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cours-de-droit.net