Dirigeant de ENTREPRISE PURGEE
Dirigeant de l'entreprise ENTREPRISE PURGEE situé à MARSEILLE (13001), 44 RUE SAINTE.
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Droit des societes - Cours de droit - fiches pratiques ...
21 avril 2024
Lorsqu’un entrepreneur, personne physique, cede son , il peut etre passible d’un impot sur la plus-value. Les regles different selon qu’il ... Cours de Droit des affaires / droit de l’ Le Droit des affaires est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble des domaines du droit qui traite de la ... Confirmation de purge de la page. Code 200 FATAL_503 La reprise d'une sous franchise. Pourquoi creer quand on peut reprendre ? Creer son en partant de rien est un pari plutot risque. Les s en difficulte - Expose en droit de l' a l'ENS de Marrakech - La plateforme de documents au Maroc Mawarid.ma
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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Louis Nauges
21 avril 2024
numerique, Chief Digital Officer, Big Data... Les s sont toujours pretes a parler des nouvelles technologies, a se gargariser de mots qui ...
À suivre sur http://nauges.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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N° 2095 - Rapport de M. Xavier de Roux sur le projet de ...
21 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2095.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Les programmes de conformite d' - Bureau de …
21 avril 2024
Cette publication remplace la publication suivante du Bureau de la concurrence : Bulletin — Les programmes de conformite d', le 27 septembre 2010
À suivre sur http://www.bureaudelaconcurrence.gc.ca/eic/site/cb-bc.nsf/fra/03927.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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bureaudelaconcurrence.gc.ca
Transmission et pacte Dutreil : cas pratique
21 avril 2024
Cas pratique detaille pour transmettre son : donation, succession, pacte Dutreil. Tous nos conseils.
À suivre sur http://gestiondepatrimoine.com//pacte-dutreil/cas-pratique-sur-la-transmission-d.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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gestiondepatrimoine.com
Bulle Internet — Wikipedia
21 avril 2024
La bulle internet ou bulle technologique est une bulle speculative, qui a affecte les « valeurs technologiques », c'est-a-dire celles des secteurs lies a l' ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulle_internet
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Code du travail - 1ere Partie (Legislative)- Livre 4 ...
21 avril 2024
Code du travail - 1ere Partie (Legislative)- Livre 4 : Les groupements professionnels, la representation des salaries, l'interessement, la participation et les ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21297
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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ineris.fr
Magazine Digital - Challenges
21 avril 2024
Retrouvez la version numerique accessible en ligne 24h/24 et 7j/7. - Challenges
À suivre sur http://challenges-magazine-digital.challenges.fr/profil/liseuse.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
21 avril 2024
TITRE IV : De la liquidation judiciaire. Chapitre preliminaire : De l'ouverture et du deroulement de la. liquidation judiciaire. Article L640-1
À suivre sur http://lexinter.net/JF/code_de_commerce_et_liquidation_judiciaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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lexinter.net
Nantissement de fonds de commerce et droits du …
21 avril 2024
Le creancier ayant inscrit un nantissement sur un fonds de commerce (appele « creancier nanti », « creancier inscrit » ou encore « creancier gagiste »), en ...
À suivre sur http://www.le-droit-des-affaires.com/nantissement-de-fonds-de-commerce-et-droits-du-creancier-nanti-article75.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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le-droit-des-affaires.com
Lorsque l’on parle credit, financement d’une ...
21 avril 2024
Et meme si la caution n’etait pas le de l’ il faut eviter que le plan de redressement ne soit mis en cause ulterieurement par un recours ...
À suivre sur http://mja-paris2.webs.com/MEMOIRES%202006x/baron_clemence.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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webs.com
Nuit des Longs Couteaux — Wikipedia
21 avril 2024
La nuit des Longs Couteaux [N 1] est l'expression generalement utilisee pour faire reference aux assassinats perpetres par les nazis en Allemagne, au sein ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nuit_des_Longs_Couteaux
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Nuit_des_Longs_Couteaux
Les Carnets de la Gestion - Test de Ciel Auto …
21 avril 2024
Ciel a donc sorti son logiciel entierement concu pour l'auto-entrepreneur, le nouveau statut d' (remplacant la micro- qui etait tres proche ...
À suivre sur http://www.logiciel-gestion.org/news/test-de-ciel-auto-entrepreneur-facile
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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logiciel-gestion.org
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
21 avril 2024
Maroc Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguee par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 aout 1996))
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=191425
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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wipo.int
CERDAOHADARDC
21 avril 2024
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu et du Bandundu
À suivre sur http://www.cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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cerdaohadardc-cerdaohadardc.blogspot.com