Dirigeant de SOCIETE FONCIERE & IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT
Dirigeant de l'entreprise SOCIETE FONCIERE & IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT situé à LES SABLES D OLONNE (85100), 69 RUE NATIONALE.
Numéro de téléphone :
Notaire a Ferney Voltaire, Maitre Jean-Marc PARIZOT ...
22 mai 2025
Vehicule du d'entreprise Vehicule de fonction ou indemnites kilometriques, que choisir quand on est d'entreprise ? En savoir + Vehicule du d'entreprise Vehicule de fonction ou indemnites kilometriques, que choisir quand on est d'entreprise ? En savoir + Le groupe forme d'une SCI et d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur des solutions France Prospect, ANNUAIRE DES 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en … Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier et commercant
À suivre sur http://www.notaire-ferney.fr/detail_page_option.php?numeroPageSup=76
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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LOI n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris ...
22 mai 2025
Les projets d'infrastructures qui mettent en œuvre le schema d'ensemble du reseau de transport public du Grand Paris sont declares d'utilite publique par ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022308227dateTexte=categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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GRTGAZ (BOIS COLOMBES) Chiffre d'affaires ... - …
22 mai 2025
GRTGAZ a BOIS COLOMBES (92270) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, …
À suivre sur http://www..com//grtgaz-440117620.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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Liste Revue de Presse - Orne Developpement : service de ...
22 mai 2025
12/02/2016 - TRAITEMENT DE SURFACES A Chanu, SOPI est sur le point de racheter une partie de ses batiments pour se developper et souhaite se tourner vers une ...
À suivre sur http://www.orne-developpement.com/fd/rdp_liste.php
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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EVEM - Espace Virtuel des Entreprises du Maroc
22 mai 2025
Fondations a l'international; Humanitaire en ligne / international Humanitaire en ligne / international; Index thematique "Developpement humain durable"
À suivre sur http://www.evem.ma/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Memoires / Bibliotheque / Services phares / Accueil ...
22 mai 2025
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Champagne : ce professionnel est le conseiller privilegiz des entreprises des sa creation
À suivre sur http://www.champagne-experts-comptables.fr/services_phares/bibliotheque/memoires
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Serie 7 Droits d'enregistrement et de timbre - BOFIP-I
22 mai 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 7 A. Division A Droits d'enregistrement et taxe de publicite ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8143-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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6831Z Agences s - Audentia - Conseils ...
22 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/6831ZAgencess.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
22 mai 2025
On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Decret du 14 novembre 2000 portant promotion et …
22 mai 2025
Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2000, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000402014
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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gouv.fr
Les actualites - Droit des affaires et s - Cabinet ...
22 mai 2025
Les actualites Droit des affaires et s du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-s.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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N° 2720 - Rapport de Mme Marie-George Buffet sur la ...
22 mai 2025
N ° 2720 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2720.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
22 mai 2025
Source : J.O n° 264 du 15 novembre 2006 - page 17121 - texte n° 6 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 novembre 2006 portant ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-11-06.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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france-phaleristique.com
LOI - WET
22 mai 2025
Titre ; 15 JUILLET 1997. - Decret contenant le Code flamand du Logement (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 19-08-1997 …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=frla=Fcn=1997071539table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
Wallex
22 mai 2025
Art. 1 er. §1 er. Le territoire de la Region wallonne est un patrimoine commun de ses habitants. La Region et les autres autorites publiques, chacune dans le ...
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=1423
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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