Dirigeant de UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Dirigeant de l'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS situé à LIMOGES (87000), 19 RUE CRUVEILHIER.
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Journal Germinal
25 mai 2025
a CHAMPS SUR MARNE (77420) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, … Formation. Fils d'une famille de juristes habitant la plaine Monceau dans le 17 e arrondissement de Paris, Thierry Lajoie a effectue ses etu secondaires au ... Voir aussi Articles connexes. Regie; Service public; Service public industriel et commercial; Entreprise publique; Etablissement public a caractere scientifique ... En France, un etablissement public a caractere industriel et commercial (ou EPIC) est une personne publique ayant pour but la gestion d'une activite de service ... La transposition directives europeennes adoptees en 2014 a rendu necessaire la reecriture de la reglementation francaise marches .
À suivre sur http://www.journalgerminal.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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Hierarchie textes - Portail marches du ...
25 mai 2025
Manuel de procedures du Code Marches TABLE ... delegations de service public dans l’ economique et ... tant que , ...
À suivre sur http://www.marches.sn/fichiers/13899410749468401d3a3a.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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marchespublics.sn
Societe BUT INTERNATIONAL a EMERAINVILLE (Chiffre d ...
25 mai 2025
BUT INTERNATIONAL, Societe par action simplifiees au capital de 131 772 276€, a debute son activite en janvier 1972. Frank MAASSEN est president de la ...
À suivre sur http://www.verif.com/societe/BUT-INTERNATIONAL-722041860/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Listes 57 CONDAMNES toujours EN POSTE au …
25 mai 2025
BUZZ La plainte de Xavier Kemlin contre Trierweiler est conforme au Code Penal: Listes 57 CONDAMNES toujours EN POSTE au Gouvernement ou au Parti Socialiste
À suivre sur http://revolte.exprimetoi.com/t745p30-listes--57-condamnes-toujours-en-poste-au-gouvernement-ou-au-parti-socialiste
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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Liste problemes judiciaires politiciens de l'UMP
25 mai 2025
Alain Agostini (UMP) 2008, condamne pour proxenetisme aggrave en bande organisee. Alain Carignon (UMP) 1999, condamne pour corruption, abus de biens sociaux et ...
À suivre sur http://www.numerama.com/f/118605-t-liste--problemes-judiciaires--politiciens-de-l39ump.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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SYNDICAT NATIONAL ENTREPRISES DE SECURITE/ …
25 mai 2025
Le SNES, premiere organisation patronale francaise de la surveillance humaine, a saisi l'opportunite de la journee TAC "Panorama enjeux mondiaux de la ...
À suivre sur http://www.e-snes.org/news.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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Liste elus PS et de Gauche condamnes ou inquietes ...
25 mai 2025
*** Derniere mise a jour fin fevrier 2015 *** Une liste suggestive d'elus de gauche, PS, PCF, EELV et j'en passe mis en cause, mis en examen ou condamnes.
À suivre sur http://pierre.parrillo.over-blog.fr/article-liste--elus-ps-et-de-gauche-condamnes-98170356.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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parrillo.over-blog.fr
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
25 mai 2025
... les activites d’achats et de ... Les d’interets ... ressortissant de l’ europeenne ne pourront devenir associes d’une societe en ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
25 mai 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etu-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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senat.fr
Groupe d'amitie France - Hongrie : compte-rendu de la ...
25 mai 2025
Rapport de groupe d'amitie n° 63 (2004-2005) - 23 septembre 2005. Disponible au format Acrobat (1 Moctet) INTRODUCTION. I. L'ADHESION A L' EUROPEENNE : UN ...
À suivre sur http://www.senat.fr/ga/ga63/ga63_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Decret du 11 novembre 2010 portant promotion et ...
25 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 11 novembre 2010, pris sur le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023037654
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
25 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
25 mai 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Calameo - Annuaire Mairies et Institutions de France ...
25 mai 2025
Annuaire Mairies et Institutions de France 2012 (Tomes 1 et 2) Nouvelle Edition avec un cahier special de 40 pages sur le Grenelle de l'environnement.
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00071364318493fa8ada4
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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calameo.com
Calameo - Annuaire Mairies et Institutions de France ...
25 mai 2025
Nouvelle Edition avec un cahier special de 40 pages sur le Grenelle de l'environnement. L'Annuaire Mairies et Institutions de France, regroupe en 2 volumes de ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/0008617015436056f53a9
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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