Dirigeant de CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Dirigeant de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE situé à ST JUNIEN (87200), PLACE AUGUSTE ROCHE.
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Accident du travail, professionnelle : les ...
25 avril 2025
d assurance Toutes les offres d'emploi, stage, interim de d assurance : A la suite d'une ou d'un accident d'origine non professionnelle entrainant une diminution de votre capacite de travailler, vous pouvez, sous conditions de ... Redigees et mises a jour par des juristes et avocats, telechargez les lettres types professionnelle et accident du travail Vous exercez une activite de batiment : votre Conges Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y ... Dispositif destine aux personnes a faibles revenus pour leur faciliter l’acces a une assurance complementaire grace a une reduction du montant de la ...
À suivre sur http://www.qualiblog.fr/sante-et-securite-au-travail/accident-du-travail--professionnelle-les-obligations-de-lemployeur/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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La societe ADITU est rachetee par son Eric ...
25 avril 2025
10 ans d’expertise sur son territoire. A DITU, qui signifie « ecouter » en basque, a ete fondee en decembre 2004 sous la demarche conjointe de la ...
À suivre sur http://www.aditu.fr/aditu-plateforme-services-numeriques-au-pays-basque-rachetee--eric-pierre-sala/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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aditu.fr
L’exercice d’un mandat representatif incompatible ...
25 avril 2025
L’exercice d’un mandat representatif incompatible avec un arret . Pour la Cour de cassation, l’exercice d’un mandat de representant du personnel est ...
À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-1/droit-travail/condition-travail/actualite/40074-exercice-mandat-representatif-incompatible-avec-arret-
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Quelles procedures en cas d'accident du travail? - LE ...
25 avril 2025
Tout d abord, vous devez delivrer au salarie une feuille d'accident du travail qui lui permet de ne pas avoir a avancer les frais medicaux.
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Artisans-Mag-/Article/Quelles-procedures-en-cas-d-accident-du-travail--31343-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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chefdentreprise.com
N° 2384 - Rapport de M. Gerard Bapt, Mme Martine ...
25 avril 2025
RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI, MODIFIE PAR LE SENAT, de financement de la securite sociale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2384.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
25 avril 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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jurisques.com
La responsabilite civile des associations - Assorennes
25 avril 2025
Attention : ce dossier concerne uniquement les associations regulierement declarees. Il faut savoir qu’une association de fait n’est que l’addition de ...
À suivre sur http://www.assorennes.org/La-responsabilite-civile-des
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2024
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assorennes.org
Formulaires | Droitissimo
25 avril 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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droitissimo.com
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
25 avril 2025
MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection Sociale. 165, rue de Rennes 75006 PARIS Lire en fin de page le Manifeste du MLPS ...
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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claudereichman.com
N° 302 tome I - Rapport de M. Gerard Bapt sur le projet ...
25 avril 2025
RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI de financement de la securite sociale pour 2013 (n° 287) TOME I. …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0302-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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QSE-France.com | L'actu du monde QSE
25 avril 2025
Par : Delphine de Mallevoue. Leurs employeurs ne sont pas autorises a controler leurs points. Une faille pour la securite, comme le montrent de recents ...
À suivre sur http://www.qse-france.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
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qse-france.com
Votre employe fait un malaise sur le lieu de travail ...
25 avril 2025
Si l’hypothese est simple, la reponse ne l’est pas tant. Imaginons qu’un salarie ressente des douleurs avant de demarrer sa journee de travail.
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/votre-employe-fait-un-malaise-sur-le-lieu-de-travail-est-ce-un-accident-du-travail_article_776.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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avocats-picovschi.com
Recherche a demande-main-levee - ABC-Lettres par l'Obs
25 avril 2025
Vous souhaitez que votre enfant frequente une autre ecole que celle de son secteur scolaire, soit pour une raison de proximite avec votre lieu de travail ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-main-levee/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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nouvelobs.com
LA PRESCRIPTION - FBLS.net
25 avril 2025
Informations juridiques gratuites sur les delais de prescriptions acquisitives ou extinctives en matiere civile, administrative et penale
À suivre sur http://www.fbls.net/prescription.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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fbls.net
SecuSante Le blog de Claude Fremont
25 avril 2025
Un besoin de transparence et de lisibilite Deja, en octobre 2010, l'Union nationale des organismes complementaire (UNOCAM) publiait une ...
À suivre sur http://www.secusante.fr/topic/index.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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secusante.fr