Dirigeant de 3 COM HOLDINGS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Dirigeant de l'entreprise 3 COM HOLDINGS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE situé à LES ULIS (91940), 1 AV. DE L'ATLANTIQUE LES CONQUERANTS.
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GELMER - . : RCS, siret, siren, bilan, l ...
22 mai 2024
Voir aussi Articles connexes. anonyme; unipersonnelle; a responsabilite limitee; Lien externe ... SAS LINAMAR FRANCE a SAINT CHAMOND (42400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales ... (27]) Pour etre plet, il faut ajouter que le non-assujettissement a l’ISF des ts ou de la holding animatrice ne vaut qu’autant que les actifs de ... Informations juridiques gratuites avec modeles actualises de ou unipersonnelle Mais l'interet des est plus large : on peut y recourir egalement pour transmettre une entreprise, vente ou donation, et plus generalement pour ...
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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La taxe sur les salaires : la relance du risque fiscal ...
22 mai 2024
»Accueil » Espace PRO » Actualite fiscale et droit des s » La taxe sur les salaires : la relance du risque fiscal dans les s actives
À suivre sur http://www.pta-online./newsletter.php?-taxe-sur-les-salaires-relance-risque-fiscal-dans-les-s--actives&news_id=&cat_id=4&aid=
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Salon des Fusions Acquisitions. - La holding, …
22 mai 2024
Lorsque le chef d’entreprise detient en direct les ts ou d’une ou plusieurs s d’exploitation, il percoit personnellement les dividendes ...
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions./index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-technique-gestion-patrimoine-chef-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2024
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PAT - ISF - Assiette - Exoneration tielle des ts ou ...
22 mai 2024
PAT - ISF - Assiette - Exoneration tielle des ts ou de s objets d’un engagement collectif de conservation – Condition d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1205-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2024
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ENR - Mutations a titre gratuit - Successions - Champ d ...
22 mai 2024
III. Portee de l'exoneration. 410. L'article 787 B du CGI exonere de droits de mutation a titre gratuit, a concurrence de 75 % de leur valeur, les ts ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6509-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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Droit des affaires - droit de l'entreprise - Cours de ...
22 mai 2024
Cours de Droit des affaires / droit de l’Entreprise Le Droit des affaires est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble des domaines du droit qui traite de la ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-affaires/le-bail-mercial,a19520.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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Article 18. Portraits de famille. 2. M Patrick Mulliez ...
22 mai 2024
Article 18. Portraits de famille. 2. M Patrick Mulliez. "Le mal ne fait pas de bruit ; le mepris fait beaucoup de mal"
À suivre sur http://richessem.eklablog./article-18-portraits-de-famille-2-m-patrick-mulliez-le-mal-ne-fait-pas-a91174
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Actualites des entreprises et s merciales
22 mai 2024
ActualitA©s les sociA©tA©s et nouveaux textes lA©gislatifs sur les entreprises
À suivre sur http://www.statutsonline./?actualites-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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French Corporate Lawyers - Delcade Avocats et Solicitor -
22 mai 2024
Valeurs humaines et deontologie. Attaches aux regles deontologiques, les avocats de Delcade vehiculent des valeurs humaines decisives pour une relation de ...
À suivre sur http://www.delcade.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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2014, nouveau paysage fiscal pour les cessions d'entreprise
22 mai 2024
Envoyer mail Imprimer; Eric Gambino, responsable d'affaires In Extenso Finance & Transmission . 2012 et 201 auront ete les annees de toutes les annonces et de ...
À suivre sur http://www.affiches-isiennes./2014-nouveau-paysage-fiscal-pour-les-cessions-d-entreprise-986.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
22 mai 2024
derogation au monopole bancaire, les s et les SARL dont les ptes font l'objet d'une certification un missaire aux ptes peuvent ...
À suivre sur http://www.-liberale./index.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024
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N° 2720 - Rapport de Mme Marie-George Buffet sur la ...
22 mai 2024
N ° 2720 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2720.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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Areva NP — Wikipedia
22 mai 2024
Areva Nuclear Power (ou Areva NP), ex-Framatome (jusqu'au 1 er mars 2006), est la filiale du groupe Areva specialisee dans l'ingenierie des reacteurs des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Areva_NP
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Areva_NP