Dirigeant de SYNDICAT DE COPROPRIETE
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DE COPROPRIETE situé à BRETIGNY SUR ORGE (91220), 12 RUE DOCT BABIN.
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Qui est le biteur s charges ? Par ...
23 mai 2025
Organe legal obligatoire du s coproprietaires en vertu l’article 17 alinea 1 er la loi n°65-557 du 10 juillet 1965, le syndic est frequemment ... Le role du syndic est gerer la au quotidien et d'executer les cisions prises par l'assemblee generale s coproprietaires (article fev ... 5. Le respect la stination l’immeuble. La non-conformite s travaux a la stination l’immeuble est une motivation serieuse du s ... ♦ communes, intercommunal; interpartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs partements, afin gerer un ... Les achats petits cabinets immobiliers par grands groupes sont plus en plus frequents sorte que l'on peut legitiment se manr si les co...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/biteur-charges-,14112.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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10 conseils pour eviter les abus son syndic ...
23 mai 2025
Vous avez peut-etre remarque que les contrats syndics s sont plus en plus compliques (facturations exagerees, frais annexes…). Malgre l ...
À suivre sur http://www.alliance-habitat.com/la-/le-syndic---et-le---coproprietaires/eviter-les-abus/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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: aspects juridiques et particularites ...
23 mai 2025
La s'apparente un peu au regime l'indivision, mais elle obeit a s regles beaucoup plus precises, et souvent d'ailleurs moins contraignantes ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/-aspects-juridiques-et-particularites-comptables-ao1371
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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Le formalisme l’opposition du syndic au versement du ...
23 mai 2025
Le formalisme l’opposition du syndic au versement du prix la cession d’un lot . Par Victoire Bary, Avocat.
À suivre sur http://village-notaires.com/Le-formalisme--l-opposition-du
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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Le blog Beau Site a Bry-Sur-Marne - en ...
23 mai 2025
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos l'epoque -1965-.
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Forum Juridique - Conseil juridique gratuit
23 mai 2025
Forum Juridique Gratuit - Reponse garantie a toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes benevoles
À suivre sur http://forum-juridique.net/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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forum-juridique.net
Reglement sur le plan garantie s batiments ...
23 mai 2025
11. Dans le cas d'intervention l'administrateur pour parachever ou corriger s travaux relatifs a un batiment, le beneficiaire doit faire retenir par son ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/B_1_1/B1_1R8.HTM
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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N° 1261 - Proposition loi M. Bernard Gerard ...
23 mai 2025
N° 1261 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion1261.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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s Proprietaires Chevaux Courses au …
23 mai 2025
Association sans but lucratif, s Proprietaires Chevaux Courses au Galop, tous unis par la meme passion et dans le souci fendre les Courses et le ...
À suivre sur http://jeanlouis.maldant.free.fr/prop/francais/gui.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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maldant.free.fr
Groupe Revue Fiduciaire - La boutique
23 mai 2025
Groupe d'edition et presse (formation, produits d'edition, revues professionnelles) specialise dans les domaines fiscal, social, entreprise, comptabilite ...
À suivre sur https://boutique.grouperf.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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RF Social - Site institutionnel Groupe Revue Fiduciaire
23 mai 2025
Groupe d'edition et presse (formation, produits d'edition, revues professionnelles) specialise dans les domaines fiscal, social, entreprise, comptabilite ...
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/revue/00002/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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L'ascenseur n'etait pas a la hauteur, ni sa maintenance ...
23 mai 2025
Ma moste participation a consiste a reflechir a la distinction fondamentale, juridique, entre compte pot et compte courant, a partir d'une observation ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/L-ascenseur-n-etait-pas-a-la-hauteur-ni-sa-maintenance-Le-prestataire-d-entretien-est-tenu-d-une-obligation--securite_a260.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction ...
23 mai 2025
Cabinet d'avocats experimente en droit immobilier et droit la a Montreal. Vices caches inscription et radiation d'hypotheque, clauses vente.
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Avocat Droit immobilier et Droit la construction Paris
23 mai 2025
Contactez notre cabinet d'avocats specialise dans le droit immobilier a Paris et en Ile France.
À suivre sur http://pascalperrault-avocat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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La Revue Fiduciaire - Site institutionnel Groupe Revue ...
23 mai 2025
Groupe d'edition et presse (formation, produits d'edition, revues professionnelles) specialise dans les domaines fiscal, social, entreprise, comptabilite ...
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/revue/00001/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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