Dirigeant de ESTIME STÉ
Dirigeant de l'entreprise ESTIME STÉ situé à PUTEAUX (92800), 1 R EUGÈNE EICHENBERGER.
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Pour ou contre la pointeuse ? - A la une ...
20 avril 2024
Cour d’appel de Versailles 12eme chambre, section 1 Arret du 10 mars 2005 Google / Viaticum, Luteciel. marques Extracts of the court ... Jurisprudence Droit des societes : La notion de faute detachable permettant d'engager la responsabilite d'un . Tribunal de grande instance de Paris 3eme chambre, 1ere section Jugement du 28 novembre 2013 Showroomprive.com / Vente-privee.com. marque ... Justification du licenciement : cause reelle et serieuse Le licenciement doit etre fonde sur un motif reel et serieux, c'est-a-dire un motif : - etabli : le m Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Chef-d-entreprise-Magazine/Article/Pour-ou-contre-la-pointeuse--33886-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Commentaire d'arret : Droit du travail : article L.122-12
20 avril 2024
Site communautaire des etudiants en droit. Forums juridiques, Formations, QCM, Annales du CRFPA et IEJ, ecoles de droit (CRFPA, IEJ, Universites, etc.)
À suivre sur http://www.juristudiant.com/forum/commentaire-d-arret-droit-du-travail-article-l-122-12-t6727.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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Cours ... Droit penal
20 avril 2024
COURS DE FISCALITE CHAPITRE 1: Definition de l'impot. Pas de definition normali en droit francais comme en droit etranger. Definition la plus classique de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours/cours,r1523036.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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Harcelement moral - Definition - Dictionnaire juridique
20 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. HARCELEMENT MORAL DEFINITION Definition de Harcelement moral. L'employeur, tenu d'une obligation ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/harcelement-moral.php
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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Le Comite d'Entreprise - elements juridiques
20 avril 2024
Le Comite d'entreprise . Index. Les textes Les attributions Les differents pouvoirs du comite, leurs limites Le role general du C.E.
À suivre sur http://www.su-unsa.net/ce/ce_juridik.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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territorialite-et-et : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
20 avril 2024
Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieurs cliquer. Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite . Les articles L 82 C, L 101 et R 101-1 du ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/territorialite-et-et/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Se RECONSTRUIRE apres un DEPOT DE BILAN - Les ...
20 avril 2024
«Pendant des annees, deplore Henri Chriqui, administrateur judiciaire a Paris, on a que le qui avait mis la cle sous la porte avait «failli ...
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Chef-d-entreprise-Magazine/Article/Se-RECONSTRUIRE-apres-un-DEPOT-DE-BILAN-18999-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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Marseille | Jean-Claude Dassier mis en examen : a qui le ...
20 avril 2024
LaProvence.com : Jean-Claude Dassier, president de l'OM de 2009 a 2011, a ete mis en examen ce jeudi dans l'affaire des transferts presumes douteux du club ...
À suivre sur http://www.laprovence.com/article/actualites/3580087/jean-claude-dassier-mis-en-examen-a-qui-le-tour.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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bien-professionnel : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
20 avril 2024
ISF LE BIEN PROFESSIONNEL UNIQUE . Aux termes de l'article 885 O bis 2° du code general des impots, les parts ou actions detenues par une meme personne dans ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/bien-professionnel/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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Developpement de site web, contrat et droit d’auteur ...
20 avril 2024
L’entreprise peut decider de faire realiser un site sur mesure, original et personnalise, ou bien faire realiser un site concu a partir d’une maquette ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Developpement-contrat-droit-auteur,12450.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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TVA - Champ d'application et territorialite - Livraisons ...
20 avril 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Livraisons intracommunautaires de biens exonerees. 1. L'article 262 ter-I du code general des impots (CGI) exonere :
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/697-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Ligue Universelle du Bien Public - visu de nos actions de ...
20 avril 2024
Remise de distinctions dans les salons du Senat. La medaille d'Or de la Ligue Universelle du Bien Public pour le senateur Didier GUILLAUME, ancien vice-president ...
À suivre sur http://bien.public.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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Co-Gerant ou Gerant [Resolu] - Droit-finances.net : vos ...
20 avril 2024
- la difference entre Gerant et co-gerant ? - si il y a un co-gerant le titre de co-gerant est pour tous les deux ou il y a un gerant et un cogerant? - Est t ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3868489-co-gerant-ou-gerant
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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commentcamarche.net