Dirigeant de AMENAGEMENT FONCIER
Dirigeant de l'entreprise AMENAGEMENT FONCIER situé à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 235 AV. LE JOUR SE LEVE LE MAIL DU POINT DU JOUR.
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CONSEIL SNC - Societe.com
23 mai 2025
GGL Groupe, , vente de terrains constructibles et lotisseur dans l'Herault et a Montpellier notamment. PLUS est specialise dans la vente de terrains a batir, la promotion immobiliere, la creation de lotissements sur La Brede, le Sud de Bordeaux, le 33, 40 ... Qu'est ce qu'un regroupement vitivole ? Quelles sont les cacracteristiques juridiques d'un GFV ? Qu’est ce qu’un groupement agricole ? Le groupement agricole (GFA) represente une societe civile particuliere ayant pour objet : L ... Censure par le Conseil constitutionnel du volet du projet de loi Sapin 2 : et maintenant, comment lutter contre l’accaparement des terres agricoles ?
À suivre sur http://www.societe.com/societe/-conseil-snc-732014964.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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CirculaireSPL DU 29 04 2011 - Legifrance
23 mai 2025
Direction Generale des Collectivites Locales Sous-Direction des Finances Locales et de l'Action Economique Bureau des interventions economiques
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/05/cir_33089.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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CREDIT DE FRANCE (PARIS 1) Chiffre d'affaires ...
23 mai 2025
CREDIT DE FRANCE a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/credit--de-france-542029848.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Lettre de demande d'exoneration (degrevement) de la …
23 mai 2025
Telechargez le modele pret a l'emploi, redige et mis a jour par un juriste ou avocat de Lettre de demande d'exoneration (degrevement) de la taxe e
À suivre sur http://www.juritravail.com/Lettre/Modele-Lettre/lettre-demande-degrevement-taxe-habitation/taxes-es-et-/Id/99
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Ile de Nantes - Fabriquer la ville autrement
23 mai 2025
Projet d' urbain de l'ile de Nantes par la SAMOA, creation de nouveaux quartiers sur les anciennes friches industrielles et re des ...
À suivre sur http://www.iledenantes.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Law Document French View | Ontario.ca
23 mai 2025
English. Loi de 1992 sur le code du batiment. L.O. 1992, CHAPITRE 23. Periode de codification : du 30 mai 2017 a la date a laquelle Lois-en-ligne est a jour.
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/92b23
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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Fiches pratiques et lettres types - Le Journal du Net.
23 mai 2025
Partagez les trucs et astuces qui facilitent votre quotidien grace a notre Forum.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/pratique/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Autorisation d'urbanisme: Permis de construire - …
23 mai 2025
Rubrique Agir sur les territoires de la Chambre d'agriculture de l'Ariege Midi-Pyrenees
À suivre sur http://www.ariege.chambagri.fr/-et-urbanisme/autorisation-durbanisme-permis-de-construire.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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ariege.chambagri.fr
Schema directeur de la region Ile-de-France — Wikipedia
23 mai 2025
Le schema directeur de la region d'Ile-de-France ou SDRIF est un document d'urbanisme et d' du territoire qui definit une politique a l'echelle de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Sch%C3%A9ma_directeur_de_la_r%C3%A9gion_%C3%8Ele-de-France
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Immobilier au Maroc : quel etat des lieux ? | CFCIM
23 mai 2025
Crise, baisse des prix, regression, descente aux enfers… les idees recues sur l’etat actuel du marche de l’immobilier fusent ! Toutefois, une chose est ...
À suivre sur http://www.cfcim.org/magazine/31677
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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cfcim.org
Aujourd'hui - El Watan
23 mai 2025
Actualite Evenements de la Vallee du M’zab : Les proces se suivent et les condamnations s’accumulent. Ensanglantee par des violences meurtrieres a ...
À suivre sur http://www.elwatan.com/weekend/aujourdhui/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Les principales entreprises - Mali | izf.net
23 mai 2025
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/les-principales-entreprises-mali
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Boumerdes - El Watan
23 mai 2025
Boudouaou : Le commerce informel reprend de plus belle Reagissez. La vente anarchique des produits alimentaires et le squat des trottoirs par les commercants ...
À suivre sur http://www.elwatan.com/regions/kabylie/boumerdes/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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URBANISME - LOTISSEMENT - Le cabinet d'avocats …
23 mai 2025
Par Sylvain Perignon, Ancien directeur de recherche au Cridon de Paris Annonce par la « loi Grenelle II », le projet d’amelioration des procedures de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/urbanisme/Id/11929
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Fondateur : Definition simple et facile du dictionnaire
23 mai 2025
855 Nouvelle victoire pour le fondateur de la dynastie Croate... cours de differentes guerres, Trpimir est le premier a prendre le titre de « Prince des ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/fondateur/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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